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109ème ASSEMBLEE ET REUNIONS CONNEXES DE L'UIP
Genève (Suisse), 29 septembre – 3 octobre 2003

L'ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLEE

Point 1 Election du Président et des Vice-Présidents de la 109ème Assemblée
Point 2 Examen de demandes éventuelles d'inscriptions d'un point d'urgence à l'ordre du jour de l'Assemblée
Point 3 Le rôle des parlements dans l'action menée par les organisations multilatérales pour assurer la paix et la sécurité et constituer une coalition internationale pour la paix (Commission de la paix et de la sécurité internationale)
Point 4 Les biens publics mondiaux : un nouveau défi à relever pour les parlementaires (Commission du développement durable, du financement et du commerce)
Point 5 La contribution des nouvelles technologies de l'information et de la communication à la bonne gouvernance, à l'approfondissement de la démocratie parlementaire et à la maîtrise de la mondialisation (Commission de la démocratie et des droits de l'homme)
Point 6 Soutien parlementaire à la mise en œuvre de la feuille de route pour la paix en vue de mettre fin au conflit palestino-israélien et d'aboutir à un processus de paix global et à la justice au Moyen Orient
acrobatTexte intégral de la brochure des Résultats (PDF)
Résolutions de l'Assemblée
Programme générale
acrobatConvocation de l'Assembée (PDF)
acrobatConvocation du Conseil (PDF)
acrobatConvocation de la
Première Commission permanente
(PDF)
acrobatConvocation de la
Deuxième Commission permanente
(PDF)
acrobatConvocation de la
Troisième Commission permanente
(PDF)
acrobatFichiers au format PDF
nécessitent Adobe Acrobat Reader

DEMANDES D'INSCRIPTION D'UN POINT D'URGENCE
Mis à jour le 26 septembre 2003   
POINTS PROPOSES AUTEURDATE DE RECEPTION
Soutien parlementaire à la mise en œuvre de la feuille de route pour la paix en vue de mettre fin au conflit palestino-israélien et d'aboutir à un processus de paix global et à la justice au Moyen OrientIndonésie26 septembre

Procédure à suivre :

Aux termes de l'article 11.2a) du Règlement de l'Assemblée, "une demande d'inscription d'un point d'urgence doit porter sur un événement majeur de portée internationale sur lequel il paraît nécessaire que l'UIP prenne position. Pour être acceptée, pareille demande doit obtenir en sa faveur les deux tiers des suffrages exprimés". D'autre part, l'Article 11.2b) du Règlement de l'Assemblée précise que "L'Assemblée ne peut inscrire à son ordre du jour qu'un seul point d'urgence. Si plusieurs demandes obtiennent la majorité requise, celle ayant obtenu le plus grand nombre de suffrages positifs est acceptée".

Mis à jour le 26 septembre 2003   
PROGRAMME GENERAL DE TRAVAIL DE L’ASSEMBLEE ET REUNIONS CONNEXES
Genève, 28 septembre au 3 octobre 2003

pointDimanche 28 septembre    10.00 - 13.00
  • Comité exécutif *
  • Comité des droits de l’homme des parlementaires *

15.00 - 17.00
  • Comité exécutif *

15.00 - 18.00
  • Comité des droits de l’homme des parlementaires *

17.00 - 18.00
  • Groupe du partenariat entre hommes et femmes *

pointLundi 29 septembre 10.00 – 13.00
  • Comité exécutif *
  • Comité des droits de l’homme des parlementaires *

15.00 – 17.00
  • Comité exécutif élargi, incluant les dirigeants des groupes géopolitiques et les Présidents des Commissions permanentes *

15.00 – 18.00
  • Comité des droits de l’homme des parlementaires *

17.00 - 18.00
  • Groupe du partenariat entre hommes et femmes *

pointMardi 30 septembre 10.00 – 13.00
  • Comité exécutif *
  • Comité des droits de l’homme des parlementaires *

15.00 - 18.00
  • Comité de coordination des femmes parlementaires *
  • Comité des droits de l’homme des parlementaires *

pointMercredi 1er octobre 08.00 - 09.00
  • Bureau restreint de l’Assemblée *

09.00 - 09.30
  • Conseil directeur

09.30 – 10.30
  • Ouverture officielle de l’Assemblée et examen de demandes d’inscription d’un point d’urgence

09.30 – 13.00
  • Comité des droits de l’homme des parlementaires *

11.00 – 13.00
  • Première Commission permanente (Paix et sécurité internationale) : présentation du rapport des rapporteurs; débat
  • Deuxième Commission permanente (Développement durable, financement et commerce) : présentation du rapport des rapporteurs; débat
  • Comité sur les questions relatives au Moyen-Orient *

14.30 – 16.30
  • Première Commission permanente (Paix et sécurité internationale) : poursuite du débat

14.30 – 16.00
  • Deuxième Commission permanente (Développement durable, financement et commerce) : poursuite du débat

14.30 – 17.30
  • Comité de coordination de la CSCM ouvert à tous les membres du processus CSCM *

16.00 – 18.30
  • Troisième Commission permanente (Démocratie et droits de l’homme) : présentation du rapport des rapporteurs; débat

16.30 – 18.30
  • Débat sur le point d’urgence

17.30 – 18.30
  • Comité sur les questions relatives au Moyen-Orient *

pointJeudi 2 octobre 09.30 – 13.00
  • Première Commission permanente (Paix et sécurité internationale) : poursuite du débat ou comité de rédaction
  • Deuxième Commission permanente (Développement durable, financement et commerce) : poursuite du débat ou comité de rédaction
  • Comité de rédaction chargé d’élaborer une résolution sur le point d’urgence *

09.30 – 12.00
  • Panel sur "Les défis de la Cour pénale internationale"

12.00 – 13.00
  • Réunion conjointe du Groupe du partenariat entre hommes et femmes et du Comité de coordination des femmes parlementaires *

14.00 – 15.00
  • Bureau de la Première Commission permanente *
  • Bureau de la Deuxième Commission permanente *

14.00 - 17.00
  • Comité des droits de l’homme des parlementaires *

15.00 - 16.00
  • Bureau de la Troisième Commission permanente *

15.00 - 16.30
  • Première Commission permanente (Paix et sécurité internationale) : adoption de son projet de résolution

16.00 - 18.30
  • Troisième Commission permanente (Démocratie et droits de l’homme) : poursuite du débat ou comité de rédaction

16.30 - 18.30
  • Deuxième Commission permanente (Développement durable, financement et commerce) : adoption de son projet de résolution

17.30 - 18.30
  • Comité exécutif *

pointVendredi 3 octobre 09.00 – 12.30
  • Troisième Commission permanente (Démocratie et droits de l’homme) : adoption de son projet de résolution

09.00 - 12.30
  • Conseil directeur

14.30 – 16.00
  • Poursuite de la session du Conseil directeur

16.00 – 18.00 **
  • Assemblée : Rapport des Commissions permanentes et adoption de résolutions et décisions; Clôture de l’Assemblée

* Réunions à huis clos
** L'heure de la fin de la séance est donnée à titre indicatif


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