L'Union en bref Publications Base de données bibliographiques "Les femmes en politique"
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LES OUTILS DU CONTROLE PARLEMENTAIRE
Le contrôle parlementaire est une activité aux multiples facettes. Dans Les outils du contrôle parlementaire, on se penche sur les mécanismes et processus servant au contrôle parlementaire. On y identifie et analyse les outils couramment employés en plénière et, surtout, dans les commissions parlementaires car c’est dans ce cadre que l’on peut plus efficacement passer au crible les politiques gouvernementales. Inventoriant les outils du contrôle parlementaire, l'Etude invite les parlements à examiner leurs propres pratiques, et propose une série d'exemples pris dans les parlements nationaux mais pouvant présenter un intérêt plus général.
Ce livre peut être obtenu sur commande auprès du Secrétariat de l'Union.
Année de publication : 2008 Versions PDF
ELECTIONS LIBRES ET REGULIERES. NOUVELLE EDITION AUGMENTEE
En 1994, la première édition de l'étude Elections libres et régulières visait à déterminer le contenu des règles et des normes du droit international en matière de scrutin libre et régulier, en accordant une attention particulière à la pratique des Etats. La nouvelle édition augmentée de l'ouvrage démontre que ce concept s'est fermement implanté dans les instruments des organisations régionales et internationales durant la décennie qui vient de s'écouler. Elle analyse les progrès réalisés dans l’adoption et la consolidation des normes internationales pertinentes depuis 1994. On y dresse un bilan des évolutions de la loi et de la pratique (notamment les nouvelles questions telles que le vote électronique et la parité), on recense les domaines qui restent problématiques et on définit certaines bases du programme de recherche actuel et futur. La seconde partie contient la version complète de l’étude de 1994 sous sa forme originale.
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Année de publication : 2006 Versions PDF
LA MAISON DES PARLEMENTS VUE PAR JEAN MOHR
Un an après l’inauguration de son nouveau Siège, l’UIP publie un livre commémoratif intitulé The House of Parliaments/La Maison des Parlements. Cette publication offre une rétrospective illustrée de la transformation de la demeure construite par l’architecte Marc Camoletti en Maison des Parlements, vue à travers l’objectif du photographe Jean Mohr. Né à Genève en 1925, Jean Mohr est un grand voyageur qui a sillonné la planète. Ses reportages photographiques sont parus dans la presse suisse et internationale. Il a publié de nombreux livres, notamment en collaboration avec les écrivains John Berger et Edward Saïd. Ces deux dernières années, l’objectif du photographe suisse a suivi les corps de métier qui ont participé à la métamorphose de l’ancienne Villa Gardiol en Maison des Parlements. Mises en page par la graphiste suisse Sandra Binder, les photos de Jean Mohr rendent hommage à leur savoir-faire.
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Anne de publication : 2004
LE MANDAT PARLEMENTAIRE
Etude comparative mondiale fondée sur l'analyse des informations fournies par plus de 130 chambres de parlement et complétées par les éléments tirés de la base de données PARLINE et du fond documentaire sur les parlements. Axée sur la nature, la durée et l'exercice du mandat parlementaire, elle présente une vue d'ensemble de la pratique mondiale en la matière. Traite également de la question des ressources disponibles au plan juridique et matériel dont disposent ou devraient disposer les parlementaires dans l'exercice de leur mandat. L'auteur conclut en observant que les privilèges dont jouissent les parlementaires ne signifient pas qu'ils soient au-dessus de la loi mais visent plutôt à assurer qu'ils exercent librement et en toute indépendance le mandat qui leur a été confié par le peuple.
Ecrit par M. Marc Van der Hulst, Chef du Service juridique de la Chambre des députés belge.
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Anne de publication : 2000 Versions PDF
DEMOCRATIE : PRINCIPES ET REALISATION
Le terme "démocratie" est l'un des plus courants
du vocabulaire politique et bien qu'il ait donné lieu à un grand débat au fil des années, aucun document
n'a jamais été adopté à l'échelle
mondiale par les milieux politiques pour définir les paramètres ou poser le cadre de la démocratie.
Cette lacune a été comblée par le Conseil interparlementaire en adoptant la Déclaration universelle sur la démocratie lors de sa session tenue au Caire (septembre 1997). Cette Déclaration est venue couronner un long processus auquel ont participé d'éminentes personnalités, représentant différentes
tendances géopolitiques, par leurs vues et suggestions
sur les principes et la réalisation de la démocratie.
Le texte de la Déclaration et les contributions écrites des 11 experts figurent dans cette publication.
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Anne de publication : 1998 Versions PDF
CODES DE CONDUITE POUR LES ELECTIONS
Cette étude de l'Union, réalisée par le Professeur Guy S. Goodwin-Gill, de l'Université d'Oxford (Royaume-Uni), est une analyse détaillée des problèmes et solutions concernant le financement des élections, le rôle des médias, l'observation d'élections, les pratiques régulières en matière de campagne électorale et l'institutionnalisation du processus électoral.
Par un savant dosage du droit et de la pratique, l'étude propose un modèle de code de conduite, avec des annexes représentant les textes des codes appliqués dans divers pays.
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Anne de publication : 1998 Versions PDF
LA PRESIDENCE DES ASSEMBLEES PARLEMENTAIRES NATIONALES
Les Présidents des Assemblées parlementaires nationales occupent une place prépondérante au sein des Parlements qui ne pourraient fonctionner sans eux. Dans la plupart des pays, ils occupent les premiers rangs de la hiérarchie étatique et la Constitution les investit de prérogatives importantes.
Cet ouvrage de M. Georges Bergougnous, chef du service juridique du Conseil constitutionnel français s'attache à définir le statut de la présidence puis ses fonctions avant de tenter de déterminer sa place et son role dans les institutions.
Cette étude comparative - élaborée à partir des informations contenues dans la banque de données créée par l'Union interparlementaire, baptisée PARLINE, Parlements en ligne - inclut des éléments inestimables sur 150 Chambres qui ont répondu à un questionnaire détaillé sur ce sujet spécifique.
Anne de publication : 1997 Versions PDF
ELECTIONS LIBRES ET REGULIERES :
Il s'agit d'une étude qui vise à déterminer le contenu des règles et des normes du droit international en matière de scrutin libre et régulier, en accordant une attention particulière à la pratique des Etats. Elle compare ainsi un choix de lois et pratiques électorales en tenant compte de l'expérience tirée de différentes missions d'observation électorale et d'assistance technique dans des Etats en transition vers la démocratie.
Cet ouvrage du Professeur Guy S. Goodwin-Gill, de l'Université de Carleton (Canada), contient également le texte de la Déclaration sur les critères pour des élections libres et régulières, adoptée par la communauté parlementaire mondiale à Paris en mars 1994.
LES CONFERENCES DE L'UNION INTERPARLEMENTAIRE SUR LA COOPERATION ET LA SECURITE EUROPEENNES 1973-1991; LA CONTRIBUTION DE LA DIPLOMATIE PARLEMENTAIRE A LA DETENTE EST-OUEST
M. Victor-Yves Ghebali, Professeur à l'Institut universitaire de hautes études internationales à Genève, est l'auteur de ce livre qui retrace 20 années d'activité de l'Union interparlementaire dans le domaine de la coopération et de la sécurité en Europe. Ces activités ont été lancées avant l'ouverture des négociations internationales qui ont mené à la CSCE. Il passe en revue les sept Conférences tenues de 1973 à 1991, en comparant systématiquement les progrès réalisés sur les diverses questions à l'étude aux niveaux interparlementaire et intergouvernemental.
Les cinq chapitres du livre sont consacrés à la naissance du processus interparlementaire, à son développement chronologique, ses méthodes de travail, ses recommandations et son mécanisme de suivi. Les documents finaux adoptés par chacune des sept Conférences sont présentés en Annexe in extenso.
MANUEL DU FONCTIONNEMENT ET DE LA "JURISPRUDENCE" DU COMITE DES DROITS DE L'HOMME DES PARLEMENTAIRES
Elaboré par M. Leandro Despouy, expert en droits de l'homme, membre de la Sous-Commission des droits de l'homme des Nations Unies, cet ouvrage concerne l'activité du Comité depuis sa première session en janvier 1977 jusqu'à sa 60e session en février 1993.
Il contient une présentation des caractéristiques de la procédure de communications appliquée par l'Union, les instances qui contribuent à son fonctionnement ainsi que la dynamique de celui-ci. Il met aussi en lumière la riche "jurisprudence" du Comité en ce qui concerne les situations traitées et les droits protégés : droit à la vie, doit à un procès équitable, droits politiques, autres droits spécifiques au parlementaire, etc.
Cette publication n'est plus disponible, le stock étant épuisé.
Histoire de l'Union interparlementaire 1889-1989, par M. Yéfime Zarjevski. Publié à l'occasion du Centenaire de l'Union interparlementaire, cet ouvrage retrace en 230 pages les étapes les plus marquantes de l'action menée par les fondateurs de l'Union interparlementaire et leurs successeurs pour promouvoir les idéaux de paix et le règlement des litiges internationaux au moyen de l'arbitrage et de la conciliation.
Ce livre peut être obtenu sur commande auprès du Secrétariat de l'Union.
LES PARLEMENTS DANS LE MONDE CONTEMPORAIN
Par M. Philip Laundy, Greffier adjoint de la Chambre des Communes du Canada.
L'auteur passe en revue les parlements et les systèmes électoraux dans leur diversité. Il analyse le rôle des parlements au sein de la structure gouvernementale, la nature de leurs fonctions et la manière de les exercer. Cet ouvrage donne des informations sur le travail des parlements, les systèmes des commissions, les immunités parlementaires, le personnel et les services. 1989, 219 p. Publié à l'occasion du Centenaire de l'Union.
La version française doit être commandée directement auprès des Editions Payot,
LES PARLEMENTS DANS LE MONDE :
Fondé sur des données recueillies en 1984/85 et publié en 1986, cet ouvrage comparatif en deux volumes (1661 p.) comporte 47 tableaux, chacun avec un texte descriptif présentant des données de base sur la composition, l'organisation et le fonctionnement de 83 parlements appartenant à tous les systèmes institutionnels existant alors.
La version française doit être commandée directement auprès des Edition Juridiques Bruylant,
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