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120ème ASSEMBLEE DE L'UIP
Addis-Abeba (Ethiopie), 5-10 avril 2009

L'ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLEE
Logo de l'Assemblée
Point 1 Election du Président et des Vice-Présidents de la 120ème Assemblée
Point 2 Examen de demandes éventuelles d'inscriptions d'un point d'urgence à l'ordre du jour de l'Assemblée
Point 3 Débat général consacré à la situation politique, économique et sociale dans le monde sur le thème global Consolider la paix, la démocratie et le développement en temps de crise : le rôle des parlements
Point 4 Promouvoir la non-prolifération et le désarmement nucléaires, et assurer l'entrée en vigueur du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires : le rôle des parlements
(Commission permanente de la paix et de la sécurité internationale)
Point 5 Changements climatiques, modèles de développement durable et énergies renouvelables
(Commission permanente du développement durable, du financement et du commerce)
Point 6 La liberté d'expression et le droit à l'information
(Commission permanente de la démocratie et des droits de l'homme)
Point 7 Approbation des thèmes d'étude de la 122ème Assemblée et désignation des rapporteurs
Point 8 Amendements aux Statuts et Règlements de l'Union interparlementaire
Point 9 Le rôle des parlements dans l’atténuation des effets sociaux et politiques de la crise économique et financière internationale sur les groupes les plus vulnérables de la communauté mondiale, en particulier en Afrique

Mis à jour le 5 avril 2009    
DEMANDES D'INSCRIPTION D'UN POINT D'URGENCE

Points proposésAuteurDate de réceptionDocuments d'accompagnement
La responsabilité des Etats d’empêcher le terrorisme transfrontalier à partir de territoires sous leur autorité Inde 19 mars PDF [anglais] [français]
La création d'une commission d'enquête internationale sur les attaques militaires israéliennes contre Gaza et le rôle international des parlementaires dans l’instauration de la paix, de la sécurité et de la stabilité au Moyen-Orient Emirats arabes unis 19 mars PDF [anglais] [français]
La situation à Gaza Oman, au nom de l'Union interparlementaire arabe 23 mars PDF [anglais] [français]
La lutte mondiale contre le crime organisé fondée sur la coopération et la responsabilité conjointe et partagée Mexique 24 mars PDF [anglais] [français]
L’impact négatif de la crise économique et financière internationale sur les secteurs les plus vulnérables de la communauté mondiale, notamment en Afrique Venezuela 31 mars PDF [anglais] [français]
Action parlementaire visant à assurer la libre fourniture d'aide humanitaire à Gaza et l'ouverture de poursuites contre les auteurs de crimes de guerre à Gaza République islamique d'Iran 2 avril PDF [anglais] [français]
Comment donner suite à l’accord du G20 visant à atténuer l’impact social et politique de la crise économique mondiale sur les populations les plus vulnérables : le rôle des parlements Canada, au nom du Groupe des Douze Plus 5 avril PDF [anglais] [français]

Procédure à suivre :

Aux termes de l'Article 11.1 du Règlement de l'Assemblée, "tout Membre de l'Union peut demander l'inscription d'un point d'urgence à l'ordre du jour de l'Assemblée. Pareille demande doit être accompagnée d'un bref mémoire explicatif et d'un projet de résolution qui définissent clairement la portée du sujet visé par la demande. Le Secrétariat communique d'urgence à tous les Membres la demande et les documents qui l'accompagnent".

De plus, l'Article 11.2 du Règlement de l'Assemblée dispose que :

a) une demande d'inscription d'un point d'urgence doit porter sur un événement majeur de portée internationale sur lequel il paraît nécessaire que l'UIP prenne position. Pour être acceptée, pareille demande doit obtenir en sa faveur les deux tiers des suffrages exprimés;

b) l'Assemblée ne peut inscrire à son ordre du jour qu'un seul point d'urgence. Si plusieurs demandes obtiennent la majorité requise, celle ayant obtenu le plus grand nombre de suffrages positifs est acceptée;

c) les auteurs d'au moins deux demandes d'inscription d'un point d'urgence peuvent regrouper leurs propositions de manière à n'en présenter qu'une, pour autant que les propositions initiales portent sur le même sujet;

d) le sujet d'une proposition retirée par ses auteurs ou rejetée par l'Assemblée ne peut figurer dans le projet de résolution concernant le point d'urgence, à moins d'être précisément mentionné dans la demande et dans le titre du sujet adopté par l'Assemblée.

Mis à jour le 6 juillet 2009   
DOCUMENTS

Titre et codeVersions disponibles
Compte rendu de la 184ème session du Conseil directeurNouveau!
CL/184/SR.1 (29 juin 2009)
PDF [anglais] [français]
Texte intégral de la brochure des Résultats de la 120ème Assemblée de l'UIP PDF [anglais] [français]
Travaux de la 120ème Assemblée de l'UIP HTML [anglais] [français]
Résolutions adoptées par la 120ème Assemblée de l'UIP HTML [anglais] [français]
Travaux de la 184ème session du Conseil Adirecteur HTML [anglais] [français]
Résolutions du Conseil relatives aux droits de l'homme des parlementaires HTML [anglais] [français]
Rapport d'activités de l'Union interparlementaire en 2008 PDF [anglais] [français]
Convocation de la 120ème Assemblée de l'UIP
A/120/C.1 (5 décembre 2008)
PDF [anglais] [français]
Formulaire de pré-inscription des orateurs (débat général) PDF [anglais] [français]
Postes à pourvoir pendant la 118ème Assemblée
A/120/Inf.1 (2 mars 2009)
PDF [anglais] [français]
Convocation de la 184ème session du Conseil directeur
CL/184/C.1 (23 décembre 2008)
PDF [anglais] [français]
Convocation de la Quatorzième Réunion des Femmes parlementaires
FEM/14/C.1 (25 février 2009)
PDF [anglais] [français]
Convocation de la première Commission permanente (paix et sécurité internationale)
C-I/120/C (28 janvier 2009)
PDF [anglais] [français]
Convocation de la deuxième Commission permanente (développement durable, financement et commerce)
C-II/120/C (28 janvier 2009)
PDF [anglais] [français]
Convocation de la troisième Commission permanente (démocratie et droits de l'homme)
C-III/120/C (28 janvier 2009)
PDF [anglais] [français]
Première Commission permanente - Amendements au projet de résolution révisée
C-I/120/DR-am (22 mars 2009)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Première Commission permanente - Rapport établi par les co-rapporteurs
C-I/120/R-rev (15 décembre 2008)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Première Commission permanente - Projet de résolution révisé établi par les co-rapporteurs
C-I/120/DR-rev (26 février 2009)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Première Commission permanente - Avant-projet de résolution établi par les co-rapporteurs
C-I/120/DR-pre (15 décembre 2008)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Comptes rendus analytiques de la réunion-débat tenue durant la 119ème Assemblée (octobre 2008) sur le thème "Promouvoir la non-prolifération et le désarmement nucléaires, et assurer l'entrée en vigueur du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires : le rôle des parlements" PDF [anglais] [français]
Deuxième Commission permanente - Amendements au projet de résolution révisée
C-II/120/DR-am (22 mars 2009)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Deuxième Commission permanente - Rapport établi par les co-rapporteurs
C-II/120/R-rev (15 décembre 2008)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Deuxième Commission permanente - Avant-projet de résolution révisé établi par les co-rapporteurs
C-II/120/DR-rev (16 février 2009)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Deuxième Commission permanente - Avant-projet de résolution établi par les co-rapporteurs
C-II/120/DR-pre (15 décembre 2008)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Comptes rendus analytiques de la réunion-débat tenue durant la 119ème Assemblée (octobre 2008) sur le thème "Changements climatiques, modèles de développement durable et énergies renouvelables" PDF [anglais] [français]
Troisième Commission permanente - Amendements au projet de résolution révisée
C-III/120/DR-am (22 mars 2009)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Troisième Commission permanente - Rapport établi par les co-rapporteurs
C-III/120/R-rev (23 décembre 2008)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Troisième Commission permanente - Avant-projet de résolution révisé établi par les co-rapporteurs
C-III/120/DR-rev (16 février 2009)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Troisième Commission permanente - Avant-projet de résolution établi par les co-rapporteurs
C-III/120/Dr-pre (19 décembre 2008)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Comptes rendus analytiques de la réunion-débat tenue durant la 119ème Assemblée (octobre 2008) sur le thème "La liberté d'expression et le droit à l'information" PDF [anglais] [français]
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DOCUMENTOS EN ESPAÑOL
(La traducción es responsabilidad de la Secretaría del GRULAC)
DOCUMENTS EN ESPAGNOL
(Traduction sous la reponsabilité du Secretariat du GRULAC)

Les Membres sont donc aimablement priés de prendre note du calendrier ci-après pour la communication des rapports et projets de résolution des co-rapporteurs, ainsi que des dates limites de soumission des amendements aux projets de résolution :
Date Action
15 décembre 2008 Le Secrétariat de l’UIP communique les rapports et les avant-projets de résolution à tous les Parlements membres de l’UIP
2 février 2009 Date limite de soumission d'amendements aux avant-projets de résolution
16 février 2009 Le Secrétariat de l’UIP présente les avant-projets de résolution révisés à tous les Membres
21 mars 2009 Date limite de soumission d’amendements aux avant-projets de résolution révisés conformément à l’article 17.1 du Règlement de l'Assemblée. Une liste de synthèse de tous ces amendements sera publiée après la date limite sur le site web de l'UIP et sera également mise à la disposition des délégués à la 118ème Assemblée.

Mis à jour le 12 mars 2009   
PROGRAMME GENERAL DE TRAVAIL DE L'ASSEMBLEE ET REUNIONS CONNEXES

Date Séances plénières Commissions Séances à huis clos Autres réunions
Vendredi 3 avril 2009 Matin     10.00 - 13.00
Comité exécutif
Conference Room 3, rez-de-chaussée
 
Après-midi     15.00 - 17.00
Comité exécutif
Conference Room 3, rez-de-chaussée

17.00- 18.00
Groupe du partenariat entre hommes et femmes
Conference Room 3, rez-de-chaussée

 
Samedi 4 avril 2009 Matin     10.00 - 13.00
Comité exécutif
Conference Room 3, rez-de-chaussée
Après-midi     15.00 - 17.00
Comité exécutif
Conference Room 3, rez-de-chaussée
 
Dimanche 5 avril 2009 Matin   09.30 - 13.00
Réunion des femmes parlementaires
Conference Room 2, rez-de-chaussée
08.00 - 09.15
Comité de coordination des femmes parlementaires
Conference Room 1, rez-de-chaussée

10.00 - 13.00
Comité des droits de l'homme des parlementaires
Conference Room 4, rez-de-chaussée

Après-midi   14.30 - 18.30
Réunion des femmes parlementaires
Conference Room 2, rez-de-chaussée
15.00 - 18.00
Comité des droits de l'homme des parlementaires
Conference Room 4, rez-de-chaussée

15.00 - 18.00
Comité sur les questions relatives au Moyen-Orient
Conference Room 3, rez-de-chaussée

14.00 - 15.00
Réunion du Réseau des secrétaires et conseillers des délégations
Conference Room 5, rez-de-chaussée
19.30 - 20.30
* * * * * Cérémonie d'inauguration de la 120ème Assemblée de l'Union interparlementaire * * * * *
Millennium Hall
Lundi 6 avril 2009 Matin 09.00 - 10.00
Conseil directeur : élection du président de l'Assemblée, questions concernant les Membres et rapport d’activités du Comité exécutif
Conference Room 1, rez-de-chaussée

10.15 - 13.00
Assemblée : élection du président, suivie par un débat en séance plénière
Conference Room 1, rez-de-chaussée

09.00 - 13.00
Première Commission permanente (paix et sécurité) : présentation du/des rapport(s) des rapporteurs et du projet de résolution; débat et désignation éventuelle d'un comité de rédaction
Conference Room 2, rez-de-chaussée
08.00 - 09.00
Bureau restreint de l'Assemblée
Caucus 6, rez-de-chaussée
09.00 - 10.00
Comité exécutif de l'ASGP
Caucus 3, rez-de-chaussée

10.00 - 13.00
Réunion de l'ASGP
Africa Hall, ECA Building

Après-midi 14.30 - 18.30
Assemblée : poursuite du débat en séance plénière et à 16 h.30 examen des demandes d’inscription d’un point d’urgence
Conference Room 1, rez-de-chaussée
14.00 - 16.00
Première Commission permanente (paix et sécurité) : poursuite du débat ou comité de rédaction
Conference Room 2 ou Large Briefing Room, rez-de-chaussée

16.30 - 18.30
Troisième Commission permanente (démocratie et droits de l’homme) : présentation du/des rapport(s) des rapporteurs et du projet de résolution; débat
Conference Room 2, rez-de-chaussée

14.30 - 18.30
Comité des droits de l'homme des parlementaires
Conference Room 4, rez-de-chaussée

16.30 - 18.30
Première Commission : début ou poursuite des travaux du comité de rédaction
Large Briefing Room, rez-de-chaussée

15.00 - 18.00
Réunion de l'ASGP
Africa Hall, ECA Building
Mardi 7 avril 2009 Matin 09.00 - 12.00
Assemblée : poursuite du débat en séance plénière
Conference Room 1, rez-de-chaussée

12 h.00 13 h.00
Réunion-débat sur Compte à rebours 2015
Conference Room 1 (rez-de-chaussée)

09.00 - 13.00
Troisième Commission permanente (démocratie et droits de l’homme) : poursuite du débat et désignation éventuelle d'un comité de rédaction
Conference Room 2,
rez-de-chaussée
09.00 - 13.00
Première Commission : début ou poursuite des travaux du comité de rédaction
Large Briefing Room, rez-de-chaussée

09.30 - 13.00
Comité des droits de l'homme des parlementaires
Conference Room 4, rez-de-chaussée

Groupe de facilitateurs concernant Chypre
Conference Room 3, rez-de-chaussée

09.00 - 10.00
Comité exécutif de l'ASGP
Caucus 3, rez-de-chaussée

10.00 - 13.00
Réunion de l'ASGP
Africa Hall, ECA Building

Après-midi 16.30 - 18.30
Assemblée : poursuite du débat en séance plénière
Conference Room 1, rez-de-chaussée
14.30 - 18.30
Deuxième Commission permanente (développement durable, financement et commerce) : présentation du/des rapport(s) des rapporteurs et du projet de résolution; débat
Conference Room 2, rez-de-chaussée
14.30 - 16.30
Première Commission : poursuite et fin des travaux du comité de rédaction
Large Briefing Room, rez-de-chaussée

14.30 - 18.30
Eventuel comité de rédaction pour le point d'urgence
Conference Room 3, rez-de-chaussée

Comité des droits de l'homme des parlementaires
Conference Room 4, rez-de-chaussée

15.00 - 18.00
Réunion de l'ASGP
Africa Hall, ECA Building
Mercredi 8 avril 2009 Matin   09.00 - 11.00
Deuxième Commission permanente (développement durable, financement et commerce) : poursuite du débat et désignation éventuelle d'un comité de rédaction ou début des travaux du comité de rédaction
Conference Room 2 ou Conference Room 6, rez-de-chaussée

09.30 - 12.30
Réunion-débat sur thème "Les adolescentes : les filles laissées pour compte ?"
Conference Room 1, rez-de-chaussée

09.00 - 13.00
Troisième Commission : début des travaux du comité de rédaction
Caucus 1, rez-de-chaussée

09.30 - 13.00
Comité des droits de l'homme des parlementaires
Conference Room 4, rez-de-chaussée

11.00 - 13.00
Deuxième Commission : début ou poursuite des travaux du comité de rédaction
Conference Room 6, rez-de-chaussée

11.30 - 13.00
Eventuel comité de rédaction pour le point d'urgence
Conference Room 3, rez-de-chaussée

 
Après-midi   14.30 - 17.00
Réunion-débat sur le thème "Gérer la diversité"
Conference Room 1, rez-de-chaussée

15.30 - 18.30
Première Commission : adoption du/des rapport(s) et du projet de résolution
Conference Room 2, rez-de-chaussée

14.30 - 15.30
Réunion du Bureau de la première Commission permanente
Large Briefing Room, rez-de-chaussée

14.30 - 17.30
Deuxième Commission : poursuite et fin des travaux du comité de rédaction
Conference Room 6, rez-de-chaussée

Troisième Commission : poursuite et fin des travaux du comité de rédaction
Caucus 1, rez-de-chaussée

Comité du droit international humanitaire
Conference Room 3, rez-de-chaussée

17.30 - 18.30
Réunion du Bureau de la deuxième Commission permanente
Conference Room 6, rez-de-chaussée

Réunion du Bureau de la troisième Commission permanente
Conference Room 1, rez-de-chaussée

 
Jeudi 9 avril 2009 Matin 09.00 - 13.00
Assemblée : poursuite du débat en séance plénière
Conference Room 1, rez-de-chaussée

09.00 - 11.00
Troisième Commission permanente : adoption du/des rapport(s) et du projet de résolution
Conference Room 2, rez-de-chaussée

11.00 - 13.00
Deuxième Commission permanente : adoption du/des rapport(s) et du projet de résolution
Conference Room 2, rez-de-chaussée

10.00 - 12.00
Comité exécutif
Conference Room 3, rez-de-chaussée

12.00 - 13.00
Groupe du partenariat entre hommes et femmes
Conference Room 3, rez-de-chaussée

09.00 - 10.00
Comité exécutif de l'ASGP
Caucus 3, rez-de-chaussée

10.00 - 13.00
Réunion de l'ASGP
Africa Hall, ECA Building

Après-midi 14.30 - 18.30
Assemblée : poursuite et fin du débat en séance plénière
Conference Room 1, rez-de-chaussée

14.00 - 17.00
Comité des droits de l'homme des parlementaire
Conference Room 4, rez-de-chaussée

14.30 - 17.00
Comité de coordination des femmes parlementaires
Conference Room 2, rez-de-chaussée

17.00 - 19.00
Comité sur les questions relatives au Moyen-Orient
Conference Room 3, rez-de-chaussée

15.00 - 18.00
Réunion de l'ASGP
Africa Hall, ECA Building
Vendredi 10 avril 2009 Matin 10.00 - 13.00
Conseil directeur (y compris les rapports de divers comités, tels que le Comité des droits de l'homme)
Conference Room 1, rez-de-chaussée
  09.00 - 10.00
Comité exécutif de l'ASGP
Caucus 3, rez-de-chaussée

10.00 - 13.00
Réunion de l'ASGP
Africa Hall, ECA Building

Après-midi 15.00 - 16.00
Conseil directeur : poursuite de la session
Conference Room 1, rez-de-chaussée

16.00 - 18.00
Assemblée : session de clôture - rapports des Commissions et adoption des résolutions et décisions

Clôture de la 120ème Assemblée de l'Union interparlementaire
Conference Room 1, rez-de-chaussée

    15.00 - 18.00
Réunion de l'ASGP
Africa Hall, ECA Building

PAGE D'ACCUEILred cubeASSEMBLEEred cubeDOMAINES D'ACTIVITESred cubeSTRUCTURE ET DOCUMENTS