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122ème ASSEMBLEE DE L'UIP ET REUNIONS CONNEXES
Bangkok (Thaïlande), 27 mars - 1er avril 2010

Contenu

L'ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLEE

Logo de l'Assemblée
Point 1 Election du Président et des Vice-Présidents de la 122ème Assemblée
Point 2 Examen de demandes éventuelles d'inscription d'un point d'urgence à l'ordre du jour de l'Assemblée
Point 3 Débat général consacré à la situation politique, économique et sociale dans le monde sur le thème global Le Parlement au centre de la réconciliation politique et de la bonne gouvernance
Point 4 Coopération et responsabilité partagée dans la lutte mondiale contre la criminalité organisée, notamment le trafic de drogues, la vente illicite d’armes, la traite des êtres humains et le terrorisme transfrontière
(Commission permanente de la paix et de la sécurité internationale)
Point 5 Le rôle des parlements dans le développement des coopérations Sud-Sud et triangulaires en vue d'accélérer la réalisation des Objectifs du Millénaire pour le développement
(Commission permanente du développement durable, du financement et du commerce)
Point 6 La participation des jeunes au processus démocratique
(Commission permanente de la démocratie et des droits de l'homme)
Point 7 Approbation des thèmes d'étude pour la 124ème Assemblée
Point 8 Action des parlements visant à renforcer la solidarité de la communauté internationale envers les peuples haïtien et chilien à la suite des grandes catastrophes dévastatrices qui les ont frappés et nécessité d'intervenir d'urgence dans tous les pays exposés pour améliorer l'évaluation des risques, ainsi que la prévention des conséquences des catastrophes et leur atténuation

Mis à jour le 28 mars 2010   
DEMANDES D'INSCRIPTION D'UN POINT D'URGENCE

Points proposésAuteurDate de réceptionDocuments d'accompagnement
Action des parlements visant à renforcer la solidarité de la communauté internationale envers les peuples haïtien et chilien à la suite des grandes catastrophes dévastatrices qui les ont frappés et nécessité d'intervenir d'urgence dans tous les pays exposés pour améliorer l'évaluation des risques, ainsi que la prévention des conséquences des catastrophes et leur atténuation Cuba, France, Ouganda, Royaume-Uni, Thaïlande et Uruguay 28 mars 2010 PDF [anglais] [français]
Les violations israéliennes des droits religieux et culturels du peuple palestinien, en particulier à Jérusalem et à ses alentours; le rejet de l'annonce faite par Israël de sa volonté d'inclure dans son patrimoine national, outre les murs de la Vieille Ville de Jérusalem, les mosquées al Haram al Ibrahimi et Bilal Ibn Rabah; et la nécessité pour Israël de revenir sur ses activités de colonisation, en particulier à Jérusalem-Est Palestine, au nom du Groupe arabe, et République islamique d'Iran 28 mars 2010 PDF [anglais] [français]

Procédure à suivre :

Aux termes de l'Article 11.1 du Règlement de l'Assemblée, "tout Membre de l'Union peut demander l'inscription d'un point d'urgence à l'ordre du jour de l'Assemblée. Pareille demande doit être accompagnée d'un bref mémoire explicatif et d'un projet de résolution qui définissent clairement la portée du sujet visé par la demande. Le Secrétariat communique d'urgence à tous les Membres la demande et les documents qui l'accompagnent".

De plus, l'Article 11.2 du Règlement de l'Assemblée dispose que :

a) une demande d'inscription d'un point d'urgence doit porter sur un événement majeur de portée internationale sur lequel il paraît nécessaire que l'UIP prenne position. Pour être acceptée, pareille demande doit obtenir en sa faveur les deux tiers des suffrages exprimés;

b) l'Assemblée ne peut inscrire à son ordre du jour qu'un seul point d'urgence. Si plusieurs demandes obtiennent la majorité requise, celle ayant obtenu le plus grand nombre de suffrages positifs est acceptée;

c) les auteurs d'au moins deux demandes d'inscription d'un point d'urgence peuvent regrouper leurs propositions de manière à n'en présenter qu'une, pour autant que les propositions initiales portent sur le même sujet;

d) le sujet d'une proposition retirée par ses auteurs ou rejetée par l'Assemblée ne peut figurer dans le projet de résolution concernant le point d'urgence, à moins d'être précisément mentionné dans la demande et dans le titre du sujet adopté par l'Assemblée.

Mis à jour le 22 juin 2010   
DOCUMENTS

Titre et codeVersions disponibles
Assemblée
Convocation de la 122ème Assemblée de l'UIP
A/122/C.1 (27 novembre 2009)
PDF [anglais] [français]
Version électronique intégrale de la brochure "Résultats de la 122ème Assemblée et réunions connexes" PDF [anglais] [français]
Résolutions de la 122ème Assemblée de l'UIP HTML [anglais] [français]
Travaux de la 122ème Assemblée de l'UIP HTML [anglais] [français]
Message du Secrétaire général de l'ONU à la 122ème Assemblée de l'Union interparlementaire PDF [anglais] [français]
Première Commission permanente (paix et sécurité internationale)
Convocation
C-I/122/C (26 janvier 2010)
PDF [anglais] [français]
Amendements au projet de résolution révisée
C-I/122/DR-am (15 mars 2010)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Projet de résolution révisé établi par les co-rapporteurs
C-I/122/DR-rev (15 février 2010)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Avant-projet de résolution établi par les co-rapporteurs
C-I/122/DR-pre (18 décembre 2009)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Rapport établi par les co-rapporteurs
C-I/122/R-rev (4 janvier 2010)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Comptes rendus analytiques de la réunion-débat tenue durant la 121ème Assemblée (octobre 2009) sur le thème "Coopération et responsabilité partagée dans la lutte mondiale contre la criminalité organisée, notamment le trafic de drogues, la vente illicite d’armes, la traite des êtres humains et le terrorisme transfrontière" PDF [anglais] [français]
Deuxième Commission permanente (développement durable, financement et commerce)
Convocation
C-II/122/C (26 janvier 2010)
PDF [anglais] [français]
Amendements au projet de résolution révisée
C-II/122/DR-am (15 mars 2010)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Avant-projet de résolution révisé établi par les co-rapporteurs
C-II/122/DR-rev (15 février 2010)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Avant-projet de résolution établi par les co-rapporteurs
C-II/122/DR-pre (18 décembre 2009)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Rapport établi par les co-rapporteurs
C-II/122/R-rev (22 décembre 2009)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Comptes rendus analytiques de la réunion-débat tenue durant la 121ème Assemblée (octobre 2009) sur le thème "Le rôle des parlements dans le développement des coopérations Sud-Sud et triangulaires en vue d'accélérer la réalisation des Objectifs du Millénaire pour le développement" PDF [anglais] [français]
Troisième Commission permanente (démocratie et droits de l'homme)
Convocation
C-III/122/C (26 janvier 2010)
PDF [anglais] [français]
Amendements au projet de résolution révisée
C-III/122/DR-am (15 mars 2010)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Avant-projet de résolution révisé établi par les co-rapporteurs
C-III/122/DR-rev (15 février 2010)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Avant-projet de résolution établi par les co-rapporteurs
C-III/122/Dr-pre (4 janvier 2010)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Rapport établi par les co-rapporteurs
C-III/122/R-rev (18 décembre 2009)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Comptes rendus analytiques de la réunion-débat tenue durant la 121ème Assemblée (octobre 2009) sur le thème "La participation des jeunes au processus démocratique" PDF [anglais] [français]
Conseil directeur
Compte rendu de la 186ème sessionNouveau! PDF [anglais] [français]
Travaux de la 186ème session du Conseil directeur HTML [anglais] [français]
Résolutions du Conseil relatives aux droits de l'homme des parlementaires HTML [anglais] [français]
Convocation de la 186ème session du Conseil directeur
CL/186/C.1 (21 décembre 2009)
PDF [anglais] [français]
Rapport d'activités de l'Union interparlementaire en 2009 PDF [anglais] [français]
Rapport du Président sur ses activités depuis la 185ème session du Conseil directeur
CL/186/5a)-R.1 (8 mars 2010)
PDF [anglais] [français]
Rapports sur de récentes conférences et réunions spécialisées de l'UIP : Conférence régionale et lancement du site web arabe des partenaires de iKNOW politics
CL/186/7a)-R.1 (25 février 2010)
PDF [anglais] [français]
Rapports sur de récentes conférences et réunions spécialisées de l'UIP : Conférence mondiale 2009 sur l'e-Parlement
CL/186/7b)-R.1 (3 mars 2010)
PDF [anglais] [français]
Rapports sur de récentes conférences et réunions spécialisées de l'UIP : Réunion parlementaire à l'occasion du Sommet mondial sur la sécurité alimentaire
CL/186/7c)-R.1 (26 février 2010)
PDF [anglais] [français]
Rapports sur de récentes conférences et réunions spécialisées de l'UIP : Audition parlementaire conjointe UIP/ONU aux Nations Unies
CL/186/7d)-R.1 (5 mars 2010)
PDF [anglais] [français]
Rapports sur de récentes conférences et réunions spécialisées de l'UIP : Conférence sur le thème "Assurer l’accès à la santé à toutes les femmes et tous les nouveau-nés : le rôle des parlements"
CL/186/7e)-R.1 (16 mars 2010)
PDF [anglais] [français]
Rapports sur de récentes conférences et réunions spécialisées de l'UIP : Séminaire régional sur la contribution des parlements à l’établissement d’une paix durable dans la région élargie des Grands Lacs
CL/186/7f)-R.1 (3 mars 2010)
PDF [anglais] [français]
Rapports sur de récentes conférences et réunions spécialisées de l'UIP : Quatrième Conférence régionale des femmes parlementaires des Etats du Conseil de coopération du Golfe
CL/186/7g)-R.1 (18 février 2010)
PDF [anglais] [français]
Rapports sur de récentes conférences et réunions spécialisées de l'UIP : Conférence régionale des parlements des Douze Plus sur les Migrations et violences à l’encontre des femmes en Europe
CL/186/7h)-R.1 (19 février 2010)
PDF [anglais] [français]
Rapports sur de récentes conférences et réunions spécialisées de l'UIP : Séminaire régional sur le VIH/sida à l’intention des parlements du groupe Asie-Pacifique de l’UIP
CL/186/7i)-R.1 (10 février 2010)
PDF [anglais] [français]
Rapports sur de récentes conférences et réunions spécialisées de l'UIP : Réunion parlementaire à l'occasion de la CDP15
CL/186/7j)-R.1 (3 février 2010)
PDF [anglais] [français]
Rapports sur de récentes conférences et réunions spécialisées de l'UIP : Séminaire régional à l’intention du Groupe des Douze Plus sur la traite des êtres humains
CL/186/7l)-R.1 (9 mars 2010)
PDF [anglais] [français]
Coopération avec le système des Nations Unies
CL/186/8-R.1 (3 mars 2010)
PDF [anglais] [français]
Vue d’ensemble de l’évolution de la coopération UIP-ONU depuis 2005
CL/186/8-Inf (20 mars 2010)
PDF [anglais] [français]
Rapport sur les activités menées au titre du Programme pour la promotion de la démocratie
CL/186/11a)-R.1 (19 mars 2010)
PDF [anglais] [français]
Activités des organes pléniers et comités spécialises. Groupe consultatif sur le VIH/sida : visite de terrain au Viet Nam
CL/186/12g)-R.1 (10 février 2010)
PDF [anglais] [français]
Préparatifs de la 3ème Conférence mondiale des Présidents de parlement
CL/186/13-R.1 (15 février 2010)
PDF [anglais] [français]
Réunion des Femmes parlementaires
Convocation de la 15ème Réunion des Femmes parlementaires
FEM/15/C.1 (28 janvier 2010)
PDF [anglais] [français]
Elections au Comité de coordination : note d'information
FEM/15/3b)-Inf.1 (15 mars 2010)
PDF [anglais] [français]
Questions relatives à la Réunion-débat sur le thème "Le rôle des Parlements dans la réalisation de la Convention relative aux droits de l’enfant" organisée en coopération avec l'UNICEF
FEM/15/3d)-Inf.1 (15 mars 2010)
PDF [anglais] [français]
Modalités de débat : note d'information
FEM/15/4-Inf.1 (16 mars 2010)
PDF [anglais] [français]
Séance spéciale de dialogue entre les femmes et les hommes "Combattre la violence envers les femmes, en mettant l’accent plus particulièrement sur les femmes dans les lieux de détention et les prisons"
PDF [anglais] [français]
Divers documents
Postes à pourvoir pendant la 122ème Assemblée
A/122/Inf.1.rev (15 mars 2010)
PDF [anglais] [français]
Note : Fichiers au format PDF nécessitent Adobe Acrobat ReaderGet Acrobat Reader

DOCUMENTOS EN ESPAÑOLGo!
(La traducción es responsabilidad de la Secretaría del GRULAC / Traduction sous la reponsabilité du Secretariat du GRULAC)

DATES LIMITES

Les Membres sont donc aimablement priés de prendre note du calendrier ci-après pour la communication des rapports et projets de résolution des co-rapporteurs, ainsi que des dates limites de soumission des amendements aux projets de résolution :
Date Action
18 décembre 2009 Le Secrétariat de l’UIP communique les rapports et les avant-projets de résolution à tous les Parlements membres de l’UIP
1er février 2010 Date limite de soumission d'amendements aux avant-projets de résolution
15 février 2010 Le Secrétariat de l’UIP présente les avant-projets de résolution révisés à tous les Membres
12 mars 2010 Date limite de soumission d’amendements aux avant-projets de résolution révisés conformément à l’article 17.1 du Règlement de l'Assemblée. Une liste de synthèse de tous ces amendements sera publiée après la date limite sur le site web de l'UIP et sera également mise à la disposition des délégués à la 122ème Assemblée.

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Mis à jour le 5 mars 2010   
PROGRAMME GENERAL DE TRAVAIL DE L'ASSEMBLEE ET REUNIONS CONNEXES

Date Salle plénière Salle des commissions Séances à huis clos Autres réunions
Jeudi 25 mars 2010 Matin     10.00 - 13.00
Comité exécutif
Lotus Suite 3 & 4 (niveau 22)
 
Après-midi     15.00 - 18.00
Comité exécutif
Lotus Suite 3 & 4 (niveau 22)
 
Vendredi 26 mars 2010 Matin     10.00 - 13.00
Comité exécutif
Lotus Suite 3 & 4 (niveau 22)
Après-midi    

15.00 - 17.00
Comité exécutif
Lotus Suite 3 & 4 (niveau 22)

17.00 - 18.00
Groupe du partenariat entre hommes et femmes
Lotus Suite 3 & 4 (niveau 22)

 
Samedi 27 mars 2010 Matin   09.30 - 13.00
Réunion des femmes parlementaires
World Ballroom A & B (niveau 23)
08.00 - 09.15
Comité de coordination des femmes parlementaires
Lotus Suite 3 & 4 (niveau 22)

10.00 - 13.00
Comité des droits de l'homme des parlementaires
Lotus 11 (niveau 22)

Après-midi   14.00 - 17.15
Réunion des femmes parlementaires
World Ballroom A & B (niveau 23)
15.00 - 18.00
Comité des droits de l'homme des parlementaires
Lotus 11 (niveau 22)

Comité sur les questions relatives au Moyen-Orient
Lotus Suite 3 & 4 (niveau 22)

14.00 - 15.00
Réunion du Réseau des secrétaires et conseillers des délégations
Lotus 5- 7 (niveau 22)
19.30 - 20.30
Cérémonie d'inauguration de la 122ème Assemblée de l'Union interparlementaire
Centara Bangkok Convention Centre
Dimanche 28 mars 2010 Matin 09.00 - 10.00
Conseil directeur : élection du président de l'Assemblée, questions concernant les Membres et rapport d’activités du Comité exécutif
BCC B2 (niveau 22)

10.15 - 13.00
Assemblée : élection du président, suivie par un débat en séance plénière
BCC B2 (niveau 22)

09.00 - 13.00
Première Commission permanente (paix et sécurité) : présentation du/des rapport(s) des rapporteurs et du projet de résolution; débat et désignation éventuelle d'un comité de rédaction
World Ballroom A & B (niveau 23)

08.00 - 09.00
Bureau restreint de l'Assemblée
Boardroom (niveau 23)

09.30 - 13.00
Groupe de facilitateurs concernant Chypre
Lotus Suite 3 & 4 (niveau 22)

09.30 - 11.00
Comité exécutif de l'ASGP
Secretariat Room (niveau 22)

11.00 - 12.30
Réunion de l'ASGP
Lotus 5 - 7 (niveau 22)

Après-midi 14.30 - 18.30
Assemblée : Débat général
14.30 (approx.) Présentation spéciale sur la sécurité nucléaire
15.15 (approx.) Poursuite du débat général
16 h.30 Examen des demandes d’inscription d’un point d’urgence
BCC B2 (niveau 22)
14.00 - 15.00
Première Commission permanente (paix et sécurité) : poursuite du débat ou comité de rédaction
World Ballroom A & B (niveau 23)

15.30 - 18.30
Troisième Commission permanente (démocratie et droits de l’homme) : présentation du/des rapport(s) des rapporteurs et du projet de résolution; débat
World Ballroom A & B (niveau 23)

14.30 - 18.30
Comité des droits de l'homme des parlementaires
Lotus 11 (niveau 22)

16.30 - 18.30
Première Commission : début ou poursuite des travaux du comité de rédaction
Lotus Suite 1 (niveau 22)

14.30 - 17.30
Réunion de l'ASGP
Lotus 5 - 7 (niveau 22)
Lundi 29 mars 2010 Matin 09.00 - 13.00
Assemblée : poursuite du débat en séance plénière
BCC B2 (niveau 22)

09.00 - 11.00
Troisième Commission permanente (démocratie et droits de l’homme) : poursuite du débat et désignation éventuelle d'un comité de rédaction
World Ballroom A & B (niveau 23)

11.30 - 13.00
Deuxième Commission permanente (développement durable, financement et commerce) : présentation du/des rapport(s) des rapporteurs et du projet de résolution; débat
World Ballroom A & B (niveau 23)

09.00 - 13.00
Première Commission : poursuite des travaux du comité de rédaction
Lotus Suite 1 (niveau 22)

09.30 - 13.00
Comité des droits de l'homme des parlementaires
Lotus 11 (niveau 22)

09.30 - 10.00
Comité exécutif de l'ASGP
Secretariat Room (niveau 22)

10.00 - 12.30
Réunion de l'ASGP
Lotus 5 - 7 (niveau 22)

Après-midi 14.30 - 18.30
Assemblée : Débat général
14.30 (approx.) Présentation spéciale sur la réalisation des Objectifs du Millénaire pour le développement 4 & 5 relatifs à la survie de l’enfant et à la santé maternelle
16.00 (approx.) Poursuite du débat général
BCC B2 (niveau 22)
14.30 - 18.30
Deuxième Commission permanente (développement durable, financement et commerce) : poursuite du débat et désignation éventuelle d'un comité de rédaction
World Ballroom A & B (niveau 23)

14.30 - 18.30
Eventuel comité de rédaction pour le point d'urgence
Lotus Suite 3 & 4 (niveau 22)

Comité des droits de l'homme des parlementaires
Lotus 11 (niveau 22)

14.30 - 17.30
Réunion de l'ASGP
Lotus 5 - 7 (niveau 22)
Mardi 30 mars 2010 Matin  

09.30 - 12.30
Réunion-débat sur thème "La pleine réalisation de la Convention relative aux droits de l’enfant : le rôle des parlements"
World Ballroom A & B (niveau 23)

09.00 - 13.00
Troisième Commission : début des travaux du comité de rédaction
Lotus Suite 2 (niveau 22)

Deuxième Commission : début des travaux du comité de rédaction
VIP Holding Room (niveau 22)

09.30 - 13.00
Comité des droits de l'homme des parlementaires
Lotus 11 (niveau 22)

11.30 - 13.00
Eventuel comité de rédaction pour le point d'urgence
Lotus Suite 3 & 4 (niveau 22)

 
Après-midi 14.30 - 17.00
Réunion-débat sur le thème "Eau : la préservation de nos océans"
BCC B2 (niveau 22)

15.30 - 18.30
Première Commission : adoption du/des rapport(s) et du projet de résolution
World Ballroom A & B (niveau 23)

14.30 - 15.30
Réunion du Bureau de la première Commission permanente
Lotus Suite 1 (niveau 22)

14.30 - 17.30
Troisième Commission : poursuite et fin des travaux du comité de rédaction
Lotus Suite 2 (niveau 22)

Comité du droit international humanitaire
Lotus Suite 3 & 4 (niveau 22)

17.30 - 18.30
Réunion du Bureau de la troisième Commission permanente
Lotus Suite 2 (niveau 22)

14.30 - 18.30
Deuxième Commission : poursuite et fin des travaux du comité de rédaction
VIP Holding Room (niveau 22)

 
Mercredi 31 mars 2010 Matin 09.00 - 13.00
Assemblée : poursuite du débat en séance plénière
BCC B2 (niveau 22)

09.00 - 11.00
Troisième Commission permanente : adoption du/des rapport(s) et du projet de résolution
World Ballroom A & B (niveau 23)

10.00 - 12.00
Comité exécutif
Lotus Suite 3 & 4 (niveau 22)

11.30 - 12.30
Réunion du Bureau de la deuxième Commission permanente
VIP Holding Room (niveau 22)

12.00 - 13.00
Groupe du partenariat entre hommes et femmes
Lotus Suite 3 & 4 (niveau 22)

09.30 - 10.00
Comité exécutif de l'ASGP
Secretariat Room (niveau 22)

09.30 – 12.00
Pour une aide publique au développement efficace : ce que tout parlementaire doit savoir.
Séance organisée conjointement par l'UIP et le PNUD (en anglais seulement)
World Ballroom C (niveau 23)

10.00 - 12.30
Réunion de l'ASGP
Lotus 5 - 7 (niveau 22)

Après-midi

14.30 - 16.30
Assemblée : poursuite et fin du débat en séance plénière
BCC B2 (niveau 22)

16.30 - 18.30
Deuxième Commission permanente : adoption du/des rapport(s) et du projet de résolution
BCC B2 (niveau 22)

14.00 - 15.00
Réunion des femmes parlementaires
World Ballroom A & B (niveau 23)

16.00 - 16.30
Réunion des femmes parlementaires
World Ballroom A & B (niveau 23)

14.00 - 17.00
Comité des droits de l'homme des parlementaire
Lotus 11 (niveau 22)

15.00 - 16.00
Comité de coordination des femmes parlementaires
Lotus Suite 3 & 4 (niveau 22)

17.00 - 19.00
Comité sur les questions relatives au Moyen-Orient
Lotus Suite 3 & 4 (niveau 22)

14.30 – 16.30
Projet de texte modèle sur les secours en cas de catastrophe et la reconstruction.
Séance organisée conjointement par l'UIP et le Comité international de la Croix-Rouge (en anglais seulement)
Lotus Suite 12 (niveau 22)

14.30 - 17.30
Réunion de l'ASGP
Lotus 5 - 7 (niveau 22)

Jeudi 1er avril 2010 Matin 10.00 - 13.00
Conseil directeur (y compris les rapports de divers comités, tels que le Comité des droits de l'homme)
BCC B2 (niveau 22)
08.30 - 10.00
Comité de coordination des femmes parlementaires
Lotus Suite 3 & 4 (niveau 22)
09.30 - 10.00
Comité exécutif de l'ASGP
Secretariat Room (niveau 22)

10.00 - 12.30
Réunion de l'ASGP
Lotus 5 - 7 (niveau 22)

Après-midi 15.00 - 16.00
Conseil directeur : poursuite de la session
BCC B2 (niveau 22)

16.00 - 18.00
Assemblée : session de clôture - rapports des Commissions et adoption des résolutions et décisions

Clôture de la 122ème Assemblée de l'Union interparlementaire
BCC B2 (niveau 22)

    14.30 - 17.30
Réunion de l'ASGP
Lotus 5 - 7 (niveau 22)

PAGE D'ACCUEILred cubeASSEMBLEEred cubeDOMAINES D'ACTIVITESred cubeSTRUCTURE ET DOCUMENTS