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FINLANDE
Eduskunta - Riksdagen (Parlement)

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Modules:
INFORMATIONS GENERALES SUR LA CHAMBRE

Nom du parlement (générique / traduit) Eduskunta - Riksdagen / Parlement
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Structure du parlement Monocaméral
Affilié à l'UIP Oui
Date(s) d'affiliation 1920
PRESIDENCE
Président(e) Paula Risikko (F) 
Notes Elue le 5 fév. 2018.
Secrétaire général(e) Maija-Leena Paavola (F) 
Notes Du 1er janvier 2016.
COMPOSITION
Membres (nombre réglement. / nombre actuel) 200 / 200
POURCENTAGE DE FEMMES


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Femmes (nombre actuel) 84 (42.00%)
Mode de désignation élus au scrutin direct 200
Durée de la législature 4 ans
Dernier renouvellement (de/à) 19 avril 2015
(Détails)
CONTACTS
Adresse Parliament of Finland
Mannerheim str. 30
00102 HELSINKI
(Export mailing lists)
Téléphone (358 9) 43 21
Fax (358 9) 432 35 29
E-mail int.dep@parliament.fi
Site Web
http://www.parliament.fi/

SYSTÈME ÉLECTORAL

Nom du parlement (générique / traduit) Eduskunta - Riksdagen / Parlement
Structure du parlement Monocaméral
CADRE JURIDIQUE
Loi électorale 10 février 1998
Mode de désignation élus au scrutin direct 200
Circonscriptions - 14 circonscriptions provinciales plurinominales (de 6 à 33 sièges selon la population)
- 1 circonscription uninominale (province d'Aland)
Mode de scrutin Proportionnel: - dans 14 circonscriptions, 199 élus au scrutin de liste proportionnel, avec répartition des sièges entre les partis ou alliances selon la méthode d'Hondt. Pour l'attribution des sièges sur chaque liste, les candidats sont classés en fonction du nombre de suffrages personnellement recueillis.
- dans la province d'Aland, 1 député élu au scrutin majoritaire simple.
En cas de vacance de sièges en cours de législature, il est fait appel aux premiers des "viennent ensuite" de la liste du parti titulaire.
Vote non obligatoire.
Conditions pour être électeur - âge: 18 ans
- citoyen finlandais
CANDIDATS
Conditions pour être élu Tout électeur qualifié
- inéligibilité: mise sous tutelle, militaire en service actif

Incompatibilités - Chancelier de la Justice (+ adjoint)
- Ombudsman du Parlement (+ adjoint)
- Procureur général
- magistrats à la Cour suprême et à la Cour administrative suprême
Conditions de présentation - présentation sous l'étiquette d'un parti politique légalement constitué ou d'un groupe d'au moins 100 électeurs (30 dans la province d'Aland)

DERNIÈRES ÉLECTIONS

Nom du parlement (générique / traduit) Eduskunta - Riksdagen / Parlement
Structure du parlement Monocaméral
CONTEXTE
Dernières élections / renouvellement (de/à) 19 avril 2015
Périodicité et ampleur du renouvellement Le Parti du centre (KESK), dirigé par Juha Sipila qui avait fait fortune dans l'informatique, a remporté les élections, totalisant 49 des 200 sièges du Parlement. Les nationalistes du Parti des Finlandais (anciennement "Finlandais authentiques"), emmenés par M. Timo Soini, sont arrivés en deuxième position. Les quatre partis du gouvernement sortant dirigé par la Coalition nationale (KOK) (voir note) ont remporté un total de 85 sièges. Le 29 avril, le Président Sauli Niinistö a ouvert la première session du Parlement nouvellement élu. Le 29 mai, le Parlement a approuvé la formation d'un gouvernement de coalition constitué du Parti du centre, du Parti des Finlandais et de la Coalition nationale, avec à sa tête M. Sipila.

Les élections de 2015 ont eu lieu alors que le pays est entré dans sa quatrième année de récession, essentiellement due à un ralentissement de ses deux principaux secteurs économiques : la téléphonie mobile et le bois. L'économie finlandaise a également subi le contrecoup de la crise en Russie, l'un des premiers partenaires commerciaux du pays. Pendant la campagne électorale, les partis se sont concentrés sur les moyens qui permettraient de stimuler l'économie ainsi que sur l'adoption d'un éventuel nouveau plan de sauvetage de la Grèce.

Note :
Le gouvernement formé par M. Jyrki Katainen en 2011 était constitué de six partis : la Coalition nationale (KOK), le Parti social-démocrate (SDP), l'Alliance de gauche (Vas), le Parti populaire suédois (RKP), l'Alliance des Verts (Vihr) et les Chrétiens-démocrates (KD). En juin 2014, M. Alexander Stubb avait succédé à M. Katainen à la fonction de Premier ministre. Le gouvernement de coalition de M. Stubb comprenait initialement les mêmes partis que le gouvernement précédent, à l'exception de l'Alliance de gauche, mais avec le départ de l'Alliance des Verts en septembre 2014, la coalition gouvernementale ne comptait plus que quatre partis : le KOK, le SDP, le RKP et le KD.
Elections précédentes : 17 avril 2011

Dissolution de la chambre sortante : 22 avril 2015

Caractéristiques du scrutin : échéance normale

Prochaines élections : avril 2019

Nombre de sièges à pourvoir : 200 (renouvellement complet)

Nombre de candidats : 2 146 (1 301 hommes, 845 femmes)

Pourcentage de femmes parmi les candidats : 39,4 %

Nombre de partis en lice : 16

Nombre de partis ayant remporté des sièges : 8

Alternance au pouvoir : oui

Nombre de partis au gouvernement : 3

Nom des partis au gouvernement : Parti du Centre (KESK), Parti des Finlandais (PS) et Coalition nationale (KOK)

Première séance : 29 avril 2015

Président : Mme Maria Lohela (Parti des Finlandais, PS)
RESULTATS DES ELECTIONS
Tours de votes
Tour no 119 avril 2015
Nombre d'électeurs inscrits
Votants
Bulletins blancs ou nuls
Suffrages valables
4'221'237
2'957'163 (70.05%)

Notes
Répartition des votes
Tour no 1
Parti / Formation politique Candidats Votes Vote en %
Parti du Centre (KESK)
Parti des Finlandais (PS)
Coalition nationale (KOK)
Parti social-démocrate (SDP)
Alliance des Verts (Vihr)
Alliance de gauche (Vas)
Parti populaire Suédois (RKP)
Chrétiens-démocrates (KD)
Autres
Répartition des sièges
Tour no 1
Parti / Formation politique Total sièges
Parti du Centre (KESK) 49
Parti des Finlandais (PS) 38
Coalition nationale (KOK) 37
Parti social-démocrate (SDP) 34
Alliance des Verts (Vihr) 15
Alliance de gauche (Vas) 12
Parti populaire Suédois (RKP) 9
Chrétiens-démocrates (KD) 5
Autres 1
Répartition des sièges entre hommes et femmes
Hommes

Femmes

Pourcentage de femmes
117

83

41.50%
Répartition des sièges selon l'âge
Répartition des sièges selon la profession
Commentaires
Sources :
Parlement (27.05.2015, 29.05.2015, 01.01.2017)
http://web.eduskunta.fi/Resource.phx/pubman/templates/56.htx?id=7419
http://tulospalvelu.vaalit.fi/E-2015/en/aanestys1.html

PRESIDENCE DU PARLEMENT

Nom du parlement (générique / traduit) Eduskunta - Riksdagen / Parlement
Structure du parlement Monocaméral
DESIGNATION ET MANDAT DU PRESIDENT
Titre Président(e) du Parlement
Mandat - durée : 1 an (l'élection du Président du Parlement a lieu chaque année, la première année de la législature, à la première séance suivant les élections générales, puis chaque année au mois de février, la veille de l'ouverture de la session)
- motifs de cessation du mandat : démission, décès
Mode de désignation - élu par tous les membres du Parlement
- l'élection se tient à la première séance de l'année, chaque année
- une fois que les mandats des parlementaires ont été validés
Eligibilité - tout membre du Parlement peut se porter candidat
Mode de scrutin - vote à bulletin secret
- si la majorité absolue des suffrages exprimés n'a pas été acquise aux deux premiers tours, la majorité relative suffit au troisième
- en cas d'égalité des suffrages, les candidats sont départagés par tirage au sort
Déroulement / résultats - le doyen d'âge préside le vote
- il le supervise
- et en proclame les résultats sans délai
- les résultats ne peuvent faire l'objet d'aucun recours
STATUT
Statut - occupe le 2ème rang dans la hiérarchie de l'Etat
- assure la représentation du Parlement auprès des autorités
- préside de droit le Conseil de la présidence et la Commission des attributions parlementaires
- assure la représentation du Parlement auprès des organisations internationales
- en son absence, un des Vice-Présidents peut assumer son rôle et ses fonctions
Bureau / Organe collégial - le Conseil de la présidence se compose du Président, des deux Vice-Présidents ainsi que des présidents des 14 commissions parlementaires
- il a mandat d'un an
- il se réunit généralement une demi-heure avant les séances plénières
- il a vocation uniquement à assister le Président
Indemnités et privilèges n.d. (aucune information n'a été reçue à ce sujet)
FONCTIONS
Organisation du travail parlementaire - convoque les réunions
- établit et modifie l'ordre du jour
- fait des recommandations au sujet du temps de parole
- renvoie les textes devant les commissions pour examen
Conduite des débats - ouvre, suspend et lève les séances
- fait respecter les dispositions constitutionnelles et réglementaires
- fait des annonces concernant le Parlement et est parfois assisté par le Greffier dans cette tâche
- prend des mesures disciplinaires en cas de troubles dans l'enceinte du Parlement et en lève l'application
- fixe la liste des orateurs, donne et retire la parole
- établit l'ordre d'appel des amendements et en établit la recevabilité
- fait procéder au vote, en détermine les modalités, contrôle la procédure et annule le vote en cas d'irrégularités
- vérifie le quorum
- interprète le Règlement et les autres normes régissant la vie du Parlement
- est habilité, à titre discrétionnaire, à donner la parole à un parlementaire hors de l'ordre du jour et, ce, uniquement durant l'heure des questions
Attributions spéciales - recrute, affecte et promeut le personnel en sa qualité de président de la Commission des attributions parlementaires
- peut jouer un rôle important dans l'organisation des services du Parlement
- est responsable des relations avec les parlements étrangers
- est responsable de la sécurité et peut, à ce titre, faire appel aux forces de l'ordre en cas de troubles dans l'enceinte du Parlement
Droit de parole et de vote, autres fonctions - signe les lois avant de les transmettre au Président du Sénat pour adoption
- peut refuser de traiter une question ou de la mettre aux voix; en pareil cas, la Commission constitutionnelle peut être saisie pour trancher la question
- doit être consulté dans certaines circonstances (dissolution, etc.)

MANDAT PARLEMENTAIRE

Nom du parlement (générique / traduit) Eduskunta - Riksdagen / Parlement
Structure du parlement Monocaméral
NATURE
Nature du mandat * Représentation libre (art. 11 de la Loi sur le Parlement)
Début du mandat * Dès la proclamation des résultats. Procédure (art. 9, 90 et 95 de la Loi électorale).
Validation des mandats * Validation par le Chancelier (Procureur général) ou par le Parlement, ou, en cas requête en invalidation, par un tribunal (art. 23 et 24 de la Loi sur le Parlement)
* Procédure : (art. 23 et 24 de la Loi sur le Parlement; art. 3 et 63 du Règlement intérieur du Parlement)
Fin du mandat * Dès la proclamation des résultats des nouvelles élections.
Possibilité de démission Non * (Art. 10, al. 1 de la Loi sur le Parlement). Exceptions (art. 10, al. 1 de la Loi sur le Parlement).
* Procédure (art. 10, al. 1 de la Loi sur le Parlement; art. 63 du Règlement intérieur du Parlement; art. 88 et 91, al. 2 de la Loi électorale) :
* Autorité compétente pour accepter la démission : le Parlement
Possibilité de perte du mandat Oui a) Exclusion définitive du Parlement par celui-ci :
- Condamnation à une peine d'emprisonnement pour certains délits (art. 8, al. 4 et art. 17, al. 2 de la Loi sur le Parlement)
- Perte du mandat pour cause d'absentéisme (art. 8, al. 1 de la Loi sur le Parlement)
- Procédure générale (art. 63 du Règlement intérieur du Parlement)
b) Perte des conditions d'éligibilité (art. 8, al. 1 en liaison avec l'art. 7 de la Loi sur le Parlement)
c) Perte du mandat pour incompatibilités (art. 8, al. 2 et 9 de la Loi sur le Parlement)

STATUT DES MEMBRES
Rang protocolaire * À l'intérieur du Parlement :
1. Le Président
2. Les deux Vice-Présidents
3. Les présidents des commissions parlementaires
4. Les autres parlementaires
* À l'extérieur du Parlement : l'ordre de préséance officiel classe le Président au 2e rang.
Indemnités, facilités, services * Passeport de service
* Indemnité de base (art. 16, al. 1 et 2 de la Loi sur le Parlement) : selon le nombre d'années de service + Indemnité de fonction : pourcentage de l'indemnité de base + Indemnité de fonction du Président : 5 000 markkaa (= FMK) (soit 880 ECU ou 1.100 $ É.-U) + Congés payés (juillet) : 8.500 à 10.800 markkaa (soit 1.500 à 1.900 ECU; 1.900 à 2.400 $ É.-U.) selon le nombre d'années de service
* Pas d'exonération fiscale sur l'indemnité de base. L'indemnité de fonction du Président est exonérée. Pour les autres Parlementaire, voir: Indemnité de fonction : pourcentage de l'indemnité de base
* Régime de retraite (art. 16, al. 3 de la Loi sur le Parlement)
* Autres facilités :
a) Secrétariat
b) Assistants (voir aussi art. 8 et 9 du Règlement intérieur du Parlement)
c) Véhicule de fonction pour le Président
d) Services postaux et téléphoniques
e) Voyages et transports (art. 16, al. 1 de la Loi sur le Parlement)
f) Autres :

Obligation de déclaration de patrimoine Non
Immunités parlementaires - irresponsabilité parlementaire * La notion existe (art. 13 de la Loi sur le Parlement; voir aussi art. 57, al. 3 de la Loi sur le Parlement)
* L'irresponsabilité parlementaire se limite aux propos et aux écrits du parlementaire et aux suffrages exprimés par lui au sein du Parlement (L'irresponsabilité parlementaire s'étend aux propos et aux écrits tenus par le député, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur du Parlement).
* Dérogations : levée de l'immunité par le Parlement à la majorité de cinq-sixièmes des votants ; offenses et outrages (art. 58 de la Loi sur le Parlement, voir Discipline)
* L'irresponsabilité prend naissance le jour du début du mandat.

Immunités parlementaires - inviolabilité parlementaire * La notion existe (art. 14, al. 1 de la Loi sur le Parlement)
* Elle couvre toutes les infractions et préserve le parlementaire de l'arrestation, de la mise en détention préventive et de l'interdiction de voyager avant que les chefs d'inculpation été examinés. Dans les autres cas, le Président doit être immédiatement informé de toute arrestation et détention.
* Dérogations : en cas de flagrant délit pour un délit qui le rend passible d'une peine d'emprisonnement d'au moins six mois, le Parlementaire peut être appréhendé. Le Président doit en être immédiatement informé ( art. 14 de la Loi sur le Parlement).
* L'immunité parlementaire (inviolabilité) peut être levée (art. 14, al. 1 de la Loi sur le Parlement) :
- Autorité compétente : le Parlement
- Procédure
MANDAT
Formation * Il existe une formation/initiation aux procédures et pratiques parlementaires à l'intention des parlementaires. Elle consiste en cours d'initiation.
* Ces cours sont dispensés par l'Office central du Parlement et par les groupes parlementaires .
* Manuels de procédure parlementaire :
- Mémorandum à l'usage des parlementaires
Participation aux travaux du parlement * Les parlementaires n'ont pas d'obligation de présence en séance plénière ou en commission). Pour les demande de congé, voir l'art. 64 du Règlement intérieur du Parlement.
* Sanctions prévues en cas de manquement à cette obligation :
- Séances plénières : retenue de la totalité ou d'une partie de la rémunération, perte du mandat (voir art. 17, al. 1 de la Loi sur le Parlement)
- Séances de commissions : retenue de la totalité ou d'une partie de la rémunération, perte du statut de membre de la commission (art. 51, al. 3 de la Loi sur le Parlement)
* Organe compétent pour juger de tels cas/pour appliquer les sanctions : le Parlement
Discipline * Les règles qui régissent la discipline au Parlement figurent à l'art. 55, al. 1 et 58 de la Loi sur le Parlement et à l'art. 39 du Règlement intérieur du Parlement.
* Sanctions disciplinaires prévues :
-Rappel à l'ordre (art. 58 de la Loi sur le Parlement)
- Avertissement pour intervention hors du sujet (art. 39 du Règlement intérieur du Parlement)
- Déni du droit de parole (art. 58 de la Loi sur le Parlement; art. 39 du Règlement intérieur du Parlement)
- Réprimande et avertissement (art. 58 de la Loi sur le Parlement)
- Suspension du parlement (art. 58 de la Loi sur le Parlement)
- Traduction en justice d'un parlementaire (art. 58 de la Loi sur le Parlement)
* Cas spécifiques :
- Offenses et outrages (art. 58 de la Loi sur le Parlement) : rappel à l'ordre; déni du droit de parole; réprimande et avertissement; suspension du Parlement; traduction en justice d'un parlementaire
* Autorité compétente pour juger de tels cas/pour appliquer les sanctions (art. 55, al. 1 de la Loi sur le Parlement)
- Rappel à l'ordre; avertissement pour intervention hors du sujet; déni du droit de parole; offenses et outrages : le Président
- Réprimande et avertissement; suspension du Parlement; traduction en justice d'un parlementaire; offenses et outrages : le Parlement
Les réprimandes et avertissements sont adressés par le Président.
* Procédure (art. 58 de la Loi sur le Parlement et 39 du Règlement intérieur du Parlement:
Code de conduite * Cette notion n'est pas connue dans le système juridique du pays.
Relations entre parlementaires et groupes de pression * Il n'existe pas de dispositions légales dans ce domaine.

Cette page a été mise à jour le 5 février 2018
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