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		Union interparlementaire
		Chemin du Pommier 5, C.P. 330, CH-1218 Le Grand-Saconnex/Genève, Suisse

129ème ASSEMBLEE DE L'UIP ET REUNIONS CONNEXES Genève (Suisse), 7 - 9 octobre 2013 Contenu Programme général de l'Assemblée et réunions connexes Journal quotidien L'ordre du jour de l'Assemblée Demandes d'inscription d'un point d'urgence Liste des participants Documents : Assemblée Conseil directeur Commission des Affaires des Nations Unies Divers Réunions post-Assemblée Enquêtes et questionnaires Dates limites de soumission des amendements aux projets de résolution Collection des photos de l'Assemblée sur Flickr Pour plus ample information : Twitter Collection des photos de l'Assemblée sur Flickr L'ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLEE Point 1 Election du Président et des Vice-Présidents de la 129ème Assemblée Point 2 Examen de demandes d'inscription d'un point d'urgence à l'ordre du jour de l'Assemblée Point 3 Réunions-débat sur les thèmes inscrits à l'ordre du jour de la 130ème Assemblée : a) Pour un monde exempt d’armes nucléaires : la contribution des parlements (Première Commission permanente) b) Pour un développement résilient face aux risques : prendre en compte l’évolution démographique et les contraintes naturelles (Deuxième Commission permanente) c) Protéger les droits des enfants, en particulier des enfants migrants non accompagnés, et empêcher l’exploitation des enfants dans les situations de guerre et de conflit : le rôle des parlements (Troisième Commission permanente) Point 4 Rapport de la Commission UIP des Affaires des Nations Unies Point 5 Amendements aux Statuts et Règlements de l'UIP Point 6 Superviser la destruction des armes chimiques et l'interdiction de leur emploi : le rôle des parlements

Procédure à suivre :

Aux termes de l'Article 11.1 du Règlement de l'Assemblée, "tout Membre de l'Union peut demander l'inscription d'un point d'urgence à l'ordre du jour de l'Assemblée. Pareille demande doit être accompagnée d'un bref mémoire explicatif et d'un projet de résolution qui définissent clairement la portée du sujet visé par la demande. Le Secrétariat communique d'urgence à tous les Membres la demande et les documents qui l'accompagnent".

De plus, l'Article 11.2 du Règlement de l'Assemblée dispose que :

a) une demande d'inscription d'un point d'urgence doit porter sur un événement majeur de portée internationale sur lequel il paraît nécessaire que l'UIP prenne position. Pour être acceptée, pareille demande doit obtenir en sa faveur les deux tiers des suffrages exprimés;

b) l'Assemblée ne peut inscrire à son ordre du jour qu'un seul point d'urgence. Si plusieurs demandes obtiennent la majorité requise, celle ayant obtenu le plus grand nombre de suffrages positifs est acceptée;

c) les auteurs d'au moins deux demandes d'inscription d'un point d'urgence peuvent regrouper leurs propositions de manière à n'en présenter qu'une, pour autant que les propositions initiales portent sur le même sujet;

d) le sujet d'une proposition retirée par ses auteurs ou rejetée par l'Assemblée ne peut figurer dans le projet de résolution concernant le point d'urgence, à moins d'être précisément mentionné dans la demande et dans le titre du sujet adopté par l'Assemblée.

Mis à jour le 17 janvier 2014

DOCUMENTS

- Titre et code Versions disponibles Journal quotidien 9 octobre 2013 [anglais] [français] 8 octobre 2013 [anglais] [français] 7 octobre 2013 [anglais] [français] Assemblée Comptes rendus analytiques des débats de la 129ème Assemblée de l'UIP [anglais] [français] Version électronique intégrale de la brochure "Résultats de la 129ème Assemblée et réunions connexes" [anglais] [français] Aperçu des principales réunions et décisions de la 129ème Assemblée de l'UIP [anglais] [français] Résolutions et déclarations de la 129ème Assemblée de l'UIP [anglais] [français] Liste des participants [bilingue] Convocation de la 129ème Assemblée de l'UIP A/129/C.1 (7 juin 2013) [anglais] [français] Amendements aux Statuts et Règlements de l'UIP : Règlement de l'Assemblée A/129/5-P.2 (5 octobre 2013) [anglais] [français] Note explicative révisée : Réunion-débat "Pour un monde exempt d’armes nucléaires : la contribution des parlements" (Commission permanente de la paix et de la sécurité internationale) - version 26/09/13 [anglais] [français] Première Commission permanente - Document de travail présenté par Mme Yolanda Ferrer (Cuba), co-rapporteuse A/129/3a)-R.1 (2 septembre 2013) [anglais] [français] [anglais] [français] Première Commission permanente - Document de travail présenté par M. Blaine Calkins (Canada), co-rapporteur A/129/3a)-R.2 (2 septembre 2013) [anglais] [français] [anglais] [français] Note explicative révisée : Réunion-débat "Pour un développement résilient face aux risques : prendre en compte l’évolution démographique et les contraintes naturelles" (Commission permanente du développement durable, du financement et du commerce) - version 26/09/13 [anglais] [français] Deuxième Commission permanente - Document de travail présenté par les co-rapporteurs M. S.H. Chowdhury (Bangladesh) et M. P. Mahoux (Belgique) A/129/3b)-R.1 (2 septembre 2013) [anglais] [français] [anglais] [français] Note explicative révisée : Réunion-débat "Protéger les droits des enfants, en particulier des enfants migrants non accompagnés, et empêcher l’exploitation des enfants dans les situations de guerre et de conflit : le rôle des parlements" (Commission permanente de la démocratie et des droits de l'homme) - version 26/09/13 [anglais] [français] Troisième Commission permanente - Document de travail présenté par Mme Jameela Ali Salman Nassif (Bahreïn), co-rapporteuse A/129/3c)-R.1 (2 septembre 2013) [anglais] [français] [anglais] [français] Troisième Commission permanente - Document de travail présenté par Mme Gabriela Cuevas Barron (Mexique), co-rapporteuse A/129/3c)-R.2 (2 septembre 2013) [anglais] [français] [anglais] [français] Note explicative : Réunion-débat "Le contrôle des partis politiques sur les parlementaires" [anglais] [français] Etude : L’emprise des partis politiques sur le mandat parlementaire [anglais] [français] Note explicative révisée : Réunion-débat "Personnes déplacées dans leur propre pays" - version 26/09/13 [anglais] [français] Formulaire d'incription [anglais] [français] [anglais] [français] Liste des organisations internationales et autres entités invitées à suivre, en qualité d'observateurs, les travaux de l'Assemblée [anglais] [français] Conseil directeur Compte rendu de la 193ème session du Conseil directeur [anglais] [français] Résumé des décisions de la 193ème session du Conseil directeur [anglais] [français] Résolutions du Conseil relatives aux droits de l'homme des parlementaires [anglais] [français] Convocation de la 193ème session du Conseil directeur CL/193/C.1 (7 juin 2013) [anglais] [français] Rapport du Président sur ses activités depuis la 192ème session du Conseil directeur CL/193/4(a)-R.1.rev (23 septembre 2013) [anglais] [français] Budget général approuvé 2014 CL/193/7-P.1 [anglais] [français] Rapports sur de récentes conférences et réunions spécialisées de l'UIP : Séminaire régional sur le thème "L'evolution de la relation entre citoyen(ne)s et parlement dans la région arabe" CL/193/10(a)-R.1 (24 septembre 2013) [anglais] [français] Rapports sur de récentes conférences et réunions spécialisées de l'UIP : Atelier parlementaire sur le thème "Le droit à l’identité et à la protection : promouvoir l’enregistrement universel des naissances en Amérique latine et dans les Caraïbes" CL/193/10(b)-R.1 (24 septembre 2013) [anglais] [français] Rapports sur de récentes conférences et réunions spécialisées de l'UIP : Séminaire régional pour les parlements africains francophones sur le thème "Parlements sensibles au genre" CL/193/10(c)-R.1 (24 septembre 2013) [anglais] [français] Rapports sur de récentes conférences et réunions spécialisées de l'UIP : Séminaire plurinational sur sur le thème "Les parlements et la reddition de comptes sur la santé de la mère et de l’enfant" CL/193/10(d)-R.1 (24 septembre 2013) [anglais] [français] Coopération avec le système des Nations Unies CL/193/9-R.1 (31 juillet 2013) [anglais] [français] Liste aggrégée annotée des amendements aux Statuts et Règlements CL/193/14-P.1 (7 juillet 2013) [anglais] [français] Amendements aux Statuts et Règlements de l'UIP : Règlement des commissions permanentes CL/193/14-P.2 (5 octobre 2013) [anglais] [français] Amendements aux Statuts et Règlements de l'UIP : Statuts CL/193/14-P.3 (5 octobre 2013) [anglais] [français] Sous-amendements aux amendements aux Statuts et Règlements présentés dans les délais statutaires par la délégation du Pakistan [anglais] [français] Sous-amendements aux amendements aux Statuts et Règlements présentés dans les délais statutaires par la délégation de la Belgique [anglais] [français] Sous-amendements aux amendements aux Statuts et Règlements présentés dans les délais statutaires par la délégation des Emirats arabes unis [anglais] [français] Commission UIP des Affaires des Nations Unies Rapport de la Commission A/129/4-R (9 octobre 2013) [anglais] [français] Convocation UNC/2013/C.1 (17 juillet 2013) [anglais] [français] Note explicative : Interaction entre les parlements nationaux et les équipes de pays de l'ONU UNC/2013/2-Inf.1 (18 juillet 2013) [anglais] [français] Interaction entre les parlements nationaux et les equipes de pays de l'ONU : Mission du Groupe consultatif de la Commission UIP des Affaires des Nations Unies en Côte d’Ivoire UNC/2013/2-R.1 (3 septembre 2013) [anglais] [français] Suivi du Programme d'action d'Istanbul de 2011 en faveur des pays les moins avancés UNC/2013/3-R.1 (1er octobre 2013) [anglais] [français] Note explicative révisée : Suivi de la quatrième Conférence des Nations Unies sur les pays les moins avancés UNC/2013/3-Inf.1 (26 septembre 2013) [anglais] [français] Note explicative révisée : Incidences du Traité sur le commerce des armes adopté récemment, et mesures de suivi UNC/2013/4-Inf.1 (26 septembre 2013) [anglais] [français] Note explicative révisée : Application de la résolution 1540 du Conseil de sécurité des Nations Unies (non-prolifération des armes de destruction massive) UNC/2013/5-Inf.1 (26 septembre 2013) [anglais] [français] Note explicative révisée : Promouvoir les engagements internationaux et défendre les droits des groupes vulnérables UNC/2013/6-Inf.1 (26 septembre 2013) [anglais] [français] Divers documents Lettre circulaire : Dernières informations sur les préparatifs de l'Assemblée GRP/2013/Inf.6 (2 septembre 2013) [anglais] [français] Lettre circulaire d'information GRP/2013/DSG.3 (5 juillet 2013) [anglais] [français] Postes à pourvoir pendant la 129ème Assemblée A/129/Inf.1.rev (23 septembre 2013) [anglais] [français] Ordre du jour provisoire annoté de la Réunion des jeunes parlementaires [anglais] [français] Réunions post-Assemblée Réunion-débat : Les parlementaires, atout majeur dans la campagne pour l'abolition de la peine de mort [anglais] [français] Conférence conjointe UIP-ASGP "Les conflits opposant Parlement et tribunaux : recherche de solutions" [anglais] [français] Dixième Séminaire d’information sur les parlements et la Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes (CEDAW) [anglais] [français] Réunion de praticiens de développement de l'institution parlementaire [en anglais uniquement] Enquêtes et questionnaires Questionnaire sur la participation des Membres aux activités de l’UIP et au suivi des résolutions [anglais] [français] [anglais] [français]

Note : Fichiers au format PDF nécessitent Adobe Acrobat Reader

DOCUMENTOS EN ESPAÑOL (La traducción es responsabilidad de la Secretaría del GRULAC / Traduction sous la reponsabilité du Secretariat du GRULAC)

L'UIP a entrepris de mettre en place des mécanismes pour améliorer le fonctionnement de ses commissions permanentes. Entre autres choses, les Commissions seront invitées à arrêter des plans de travail pluriannuels et à entreprendre diverses activités opérationnelles (commander des travaux de recherche; effectuer des missions sur le terrain; établir et examiner des rapports sur les bonnes pratiques; auditionner de hauts responsables internationaux; suivre la mise en œuvre des résolutions de l'UIP, etc.). A cette fin, les organes directeurs adopteront à Genève des amendements aux Statuts et Règlements de l'UIP.

Le calendrier provisoire pour l'élaboration des projets de résolution par les trois Commissions permanentes (phase de transition) est le suivant :

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Mis à jour le 2 octobre 2013

PROGRAMME GENERAL DE TRAVAIL DE L'ASSEMBLEE ET REUNIONS CONNEXES **

Légende :		Assemblée ou Conseil directeur		Commissions permanentes ou Réunions-débat		Autres réunions de l'Assemblée, y compris réunions à huis clos

Jeudi 3 octobre 2013 10:00 - 13:00 et 15:00 - 18:00 Sous-Comité des finances* Salle de réunion principale, Siège de l’UIP Vendredi 4 octobre 2013 10:00 - 13:00 et 15:00 - 18:00 Comité exécutif* Salle de réunion principale, Siège de l’UIP Samedi 5 octobre 2013 09:00 - 10:00 Groupe du partenariat entre hommes et femmes* Salle A, Bâtiment CCV, CICG 09:30 - 13:00 Comité des droits de l'homme des parlementaires* Salle B, Bâtiment CCV, CICG 10:00 - 12:30 Comité sur les questions relatives au Moyen-Orient* Salle C, Bâtiment CCV, CICG 10:00 - 13:00 Comité exécutif* Salle A, Bâtiment CCV, CICG   14:00 – 18:00 Ouverture de l'inscription Entrée principale, CICG 14:30 - 17:30 Comité sur les questions relatives au Moyen-Orient* Salle C, Bâtiment CCV, CICG 14:30 - 18:00 Comité des droits de l'homme des parlementaires* Salle B, Bâtiment CCV, CICG 15:00 - 18:00 Comité exécutif* Salle A, Bâtiment CCV, CICG Dimanche 6 octobre 2013 09:00 – 13:00 Comité de coordination des Femmes parlementaires* Salle A, Bâtiment CCV, CICG 09:30 - 13:00 Comité des droits de l'homme des parlementaires* Salle B, Bâtiment CCV, CICG 10:00 - 13:00 Comité sur les questions relatives au Moyen-Orient* Salle C, Bâtiment CCV, CICG 14:00 – 14:45 Réunion du réseau des conseillers et secrétaires des délégations Salles 5 & 6, niveau 3, CICG 14:30 - 18:00 Comité des droits de l'homme des parlementaires* Salle B, Bâtiment CCV, CICG 15:00 – 17:30 Réunion conjointe des Bureaux des Commissions permanentes* Salle A, Bâtiment CCV, CICG Lundi 7 octobre 2013 (Jour 1) MATIN 08:00 – 08:45 Bureau restreint de l'Assemblée* Salon VIP, niveau 3, CICG 09:00 – 11:00 Conseil directeur : questions relatives aux Membres de l'UIP, rapports du Président et du Secrétaire général, finances et présentation du budget Salle 1, niveau 1, CICG 09:00 – 13:00 Commission UIP des Affaires des Nations Unies Séance 1 : Interaction entre les parlements nationaux et les équipes de pays de l'ONU Séance 2 : Suivi de la quatrième Conférence des Nations Unies sur les pays les moins avancés (PMA-IV) Salle A, Bâtiment CCV, CICG ASGP 09:30 – 11:00 Comité exécutif de l'ASGP* Salle 20, niveau 3, CICG 09:30 - 13:00 Comité des droits de l'homme des parlementaires* Salle B, Bâtiment CCV, CICG ASGP 11:00 – 12:30 Réunion de l'ASGP Salles 5 & 6, niveau 3, CICG 11:15 – 13:00 Assemblée : Début des travaux, adoption d'un point d'urgence Salle 1, niveau 1, CICG APRES-MIDI 14:30 - 17:30 Comité sur les questions relatives au Moyen-Orient* Salle A, Bâtiment CCV, CICG ASGP 14:30 - 17:30 Réunion de l'ASGP Salles 5 & 6, niveau 3, CICG 14:30 - 18:00 Réunion-débat (Commission permanente du développement durable, du financement et du commerce) Pour un développement résilient face aux risques : prendre en compte l’évolution démographique et les contraintes naturelles Salle 2, niveau 0, CICG 14:30 – 18:30 Commission UIP des Affaires des Nations Unies Séance 1 : Incidences du Traité sur le commerce des armes adopté récemment, et mesures de suivi Séance 2 : Application de la résolution 1540 du Conseil de sécurité des Nations Unies (non-prolifération des armes de destruction massive) Salles 3 & 4, niveau 0, CICG Mardi 8 octobre 2013 (Jour 2) MATIN 09:00 - 10:30 Comité chargé de promouvoir le respect du droit international humanitaire (DIH)* Salle A, Bâtiment CCV, CICG 09:00 – 11:00 Assemblée : débat sur le point d’urgence Salle 1, niveau 1, CICG 09:00 - 11:00 Réunion du Forum des jeunes parlementaires Salle B, Bâtiment CCV, CICG 09:00 - 12:30 Réunion-débat (Commission permanente de la démocratie et des droits de l'homme) Protéger les droits des enfants, en particulier des enfants migrants non accompagnés, et empêcher l’exploitation des enfants dans les situations de guerre et de conflit : le rôle des parlements Salle 2, niveau 0, CICG ASGP 09:30 – 10:00 Comité exécutif de l'ASGP* Salle 20, niveau 3, CICG ASGP 10:00 – 12:30 Réunion de l'ASGP Salles 5 & 6, niveau 3, CICG 11:00 - 13:00 Réunion-débat sur le thème Personnes déplacées dans leur propre pays Salles 3 & 4, niveau 0, CICG 11:15 - 13:00 Comité de rédaction sur le point d’urgence* Salle A, Bâtiment CCV, CICG APRES-MIDI 14:30 - 15:30 Comité de rédaction sur le point d’urgence* Salle A, Bâtiment CCV, CICG 14:30 - 16:30 Réunion-débat sur le thème Le contrôle des partis politiques sur les parlementaires Salles 3 & 4, niveau 0, CICG ASGP 14:30 - 17:30 Réunion de l'ASGP Salles 5 & 6, niveau 3, CICG 14:30 - 18:00 Réunion-débat (Commission permanente de la paix et de la sécurité internationale) Pour un monde exempt d’armes nucléaires : la contribution des parlements Salle 2, niveau 0, CICG 15:00 - 18:00 Comité des droits de l'homme des parlementaires* Salle B, Bâtiment CCV, CICG 16:00 - 17:00 Groupe du partenariat entre hommes et femmes* Salle A, Bâtiment CCV, CICG 17:00 - 18:00 Comité exécutif* Salle A, Bâtiment CCV, CICG 17:00 - 18:30 Groupe consultatif de la Commission UIP des Affaires des Nations Unies* Salle 18, niveau -1, CICG Mercredi 9 octobre 2013 (Jour 3) MATIN 09:00 – 13:00 Conseil directeur : débat et adoption du budget, résolutions des droits de l'homme, etc. Salle 1, niveau 1, CICG 09:00 – 13:00 Commission UIP des Affaires des Nations Unies Promouvoir les engagements internationaux et défendre les droits des groupes vulnérables Séance 1 : Peuples autochtones Séance 2 : Personnes handicapées Salle A, Bâtiment CCV, CICG ASGP 09:30 – 10:00 Comité exécutif de l'ASGP* Salle 20, niveau 3, CICG ASGP 10:00 – 12:30 Réunion de l'ASGP Salles 5 & 6, niveau 3, CICG APRES-MIDI 14:30 – 16:00 Conseil directeur : adoption des rapports des Commissions de l'UIP et autres organes Salle 1, niveau 1, CICG ASGP 14:30 – 17:30 Réunion de l'ASGP Salles 5 & 6, niveau 3, CICG 16:00 – 17:30 Assemblée : adoption de la résolution et séance de clôture Salle 1, niveau 1, CICG

*	Réunion à huis clos
**	L'interprétation simultanée sera assurée lors de l'Assemblée dans les quatre langues de travail de l'UIP : anglais, français, espagnol et arabe. L'interprétation des délibérations est destinée à faciliter la communication et ne constitue pas un compte rendu authentique ou in extenso des délibérations. Seul le discours original fait foi.

Légende :		Assemblée ou Conseil directeur		Commissions permanentes ou Réunions-débat		Autres réunions de l'Assemblée, y compris réunions à huis clos

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