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127ème ASSEMBLEE DE L'UIP ET REUNIONS CONNEXES
Québec (Canada), 21 - 26 octobre 2012

Avis important. Les Membres de l'UIP sont avisés qu’aucun visa ne sera délivré à l’arrivée au Canada. Aussi faut-il impérativement que les délégations qui n’ont pas encore présenté de demandes de visas le fassent sans plus tarder. Au cas où des Membres se heurteraient à des retards ou éprouveraient des difficultés dans l’obtention de visas, il faut en informer le Secrétariat de l'UIP immédiatement.

Contenu

ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLEE
Logo de l'Assemblée
Point 1 Election du Président et des Vice-Présidents de la 127ème Assemblée
Point 2 Examen de demandes d'inscription d'un point d'urgence à l'ordre du jour de l'Assemblée
Point 3 Débat spécial sur le thème Citoyenneté, identité et diversité linguistique et culturelle à l'ère de la mondialisation
Point 4 Réunions-débat sur les thèmes inscrits à l'ordre du jour de la 128ème Assemblée (Quito, 22 - 27 mars 2013) :

a) Responsabilité de protéger : le rôle du Parlement dans la protection des civils
(Première Commission permanente)

b) Commerce équitable et mécanismes novateurs de financement pour un développement durable
(Deuxième Commission permanente)

c) Le recours à divers médias, y compris les médias sociaux, pour accroître la participation des citoyens et améliorer la démocratie
(Troisième Commission permanente)

Point 5 Résultats :

a) Débat spécial sur le thème Citoyenneté, identité et diversité linguistique et culturelle à l'ère de la mondialisation

b) Session spéciale du Groupe du partenariat sur les parlements sensibles au genre

c) Commission UIP des Affaires des Nations Unies

Point 6 Situation institutionnelle et sécuritaire au Mali

Pour plus ample information : FacebookFacebook TwitterTwitter TwitterFlickr

Mis à jour le 21 octobre 2012   
DEMANDES D'INSCRIPTION D'UN POINT D'URGENCE

Point proposéAuteurDate de réceptionDocuments d'accompagnement
Les violences exercées contre les chrétiens et les autres minorités syriennes par les bandes terroristes armées, et les tentatives visant à les pousser à émigrer hors de Syrie République arabe syrienne 11 septembre 2012 PDF [anglais] [français]
Interdire la diffamation des religions et la profanation des symboles et sanctuaires religieux en contribuant à la conclusion d'un accord international sur l’incrimination de ces actes et en faisant du respect des religions une condition préalable à la paix internationale, à la compréhension et à la coopération : le rôle international des parlementaires Emirats arabes unis 21 septembre 2012 PDF [anglais] [français]
Situation institutionnelle et sécuritaire au Mali Mali 2 octobre 2012 PDF [anglais] [français]
Effets sécuritaires et humanitaires de la crise en Syrie, y compris dans les pays voisins Royaume-Uni 21 octobre 2012 PDF [anglais] [français]

Procédure à suivre :

Aux termes de l'Article 11.1 du Règlement de l'Assemblée, "tout Membre de l'Union peut demander l'inscription d'un point d'urgence à l'ordre du jour de l'Assemblée. Pareille demande doit être accompagnée d'un bref mémoire explicatif et d'un projet de résolution qui définissent clairement la portée du sujet visé par la demande. Le Secrétariat communique d'urgence à tous les Membres la demande et les documents qui l'accompagnent".

De plus, l'Article 11.2 du Règlement de l'Assemblée dispose que :

a) une demande d'inscription d'un point d'urgence doit porter sur un événement majeur de portée internationale sur lequel il paraît nécessaire que l'UIP prenne position. Pour être acceptée, pareille demande doit obtenir en sa faveur les deux tiers des suffrages exprimés;

b) l'Assemblée ne peut inscrire à son ordre du jour qu'un seul point d'urgence. Si plusieurs demandes obtiennent la majorité requise, celle ayant obtenu le plus grand nombre de suffrages positifs est acceptée;

c) les auteurs d'au moins deux demandes d'inscription d'un point d'urgence peuvent regrouper leurs propositions de manière à n'en présenter qu'une, pour autant que les propositions initiales portent sur le même sujet;

d) le sujet d'une proposition retirée par ses auteurs ou rejetée par l'Assemblée ne peut figurer dans le projet de résolution concernant le point d'urgence, à moins d'être précisément mentionné dans la demande et dans le titre du sujet adopté par l'Assemblée.

Mis à jour le 13 février 2013   
DOCUMENTS

Titre et codeVersions disponibles
Journal quotidien
26 octobre 2012 PDF [anglais] [français]
25 octobre 2012 PDF [anglais] [français]
24 octobre 2012 PDF [anglais] [français]
23 octobre 2012 PDF [anglais] [français]
22 octobre 2012 PDF [anglais] [français]
21 octobre 2012 PDF [anglais] [français]
Assemblée
Comptes rendus analytiques des débats de la 127ème Assemblée de l'UIP Nouveau! PDF [anglais] [français]
Version électronique intégrale de la brochure "Résultats de la 127ème Assemblée et réunions connexes" PDF [anglais] [français]
Liste des participants PDF [bilingue]
Travaux de la 127ème Assemblée de l'UIP HTML [anglais] [français]
Résolutions et déclarations de la 127ème Assemblée de l'UIP HTML [anglais] [français]
Déclaration de Québec HTML [anglais] [français]
Résolution de l'Assemblée "Situation institutionnelle et sécuritaire au Mali" HTML [anglais] [français]
Plan d’action pour des parlements sensibles au genre HTML [anglais] [français]
Discours de la Vice-Présidente de la délégation canadienne auprès de l'UIP, Mme Chris Charlton, au nom du Président de la Chambre des communes canadienne à l'ouverture de l'Assemblée PDF [anglais]
Discours du Président du Sénat canadien, M. Noël A. Kinsella, à l'ouverture de l'Assemblée PDF [français]
Discours du Président de l'UIP, M. Abdelwahad Radi, à l'ouverture de l'Assemblée PDF [anglais] [français]
Message du Secrétaire Général de l'ONU prononcé par M. Peter Launsky-Tieffenthal, Secrétaire général adjoint PDF [anglais] [français]
Discours du Gouverneur général du Canada, M. David Johnston, à l'ouverture de l'Assemblée PDF [anglais]
Convocation de la 127ème Assemblée de l'UIP
A/127/C.1 (21 juin 2012)
PDF [anglais] [français]
Première Commission permanente - Projet de rapport établi par M. L. Ramatlakane (Afrique du Sud), co-rapporteur
A/127/4a)-R.1 (14 septembre 2012)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Première Commission permanente - Projet de rapport établi par M. S. Janquin (France), co-rapporteur
A/127/4a)-R.2 (14 septembre 2012)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Deuxième Commission permanente - Projet de rapport établi par M. F.-X. de Donnea (Belgique) et M. R. Chitotela (Zambie), co-rapporteurs
A/127/4b)-R (10 août 2012)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Troisième Commission permanente - Projet de rapport établi par Mme C. Charlton (Canada) et Mme M.T. Kubayi (Afrique du Sud), co-rapporteuses
A/127/4c)-R.1 (24 septembre 2012)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Amendements au projet revisé de la "Déclaration de Québec"
A/127/5a)-DR-Am. (24 octobre 2012)
PDF [anglais] [français]
Avant-projet revisé "Déclaration de Québec"
A/127/5a)-DR.rev.1 (28 septembre 2012)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Session spéciale sur le partenariat entre hommes et femmes : Avant-projet de Plan d’action pour des parlements sensibles au genre
A/127/5b)-DR.1 (24 septembre 2012)
PDF [anglais] [français]
Aperçu : Débat spécial sur le thème Citoyenneté, identité et diversité linguistique et culturelle à l'ère de la mondialisation PDF [anglais] [français]
Aperçu : Table ronde sur le thème Le multilatéralisme et le rôle de la diplomatie parlementaire PDF [anglais] [français]
Aperçu : Session spéciale sur le partenariat entre hommes et femmes sur le thème Parlements sensibles au genre PDF [anglais] [français]
Aperçu : Réunion-débat sur le thème Ouvrir des perspectives à la jeunesse dans l’économie mondialisée d’aujourd’hui PDF [anglais] [français]
Aperçu : Réunion-débat sur le thème Consolidation de la paix après un conflit PDF [anglais] [français]
Aperçu : Réunion-débat sur le thème L’immunité parlementaire : un bienfait ou un fardeau ? PDF [anglais] [français]
Aperçu : Réunion-débat sur le thème Pic pétrolier : quelles sont les perspectives en matière de sécurité énergétique ? PDF [anglais] [français]
Formulaire de pré-inscription des orateurs MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Liste des organisations internationales et autres entités invitées à suivre, en qualité d'observateurs, les travaux de la 127ème Assemblée PDF [anglais] [français]
Commission UIP des Affaires des Nations Unies
Rapport de la Commission
A/127/5(c)-R (26 octobre 2012)
PDF [anglais] [français]
Ordre du jour provisoire
UNC/2012/A.1 (5 septembre 2012)
PDF [anglais] [français]
Résolution de l'Assemblée générale des Nations Unies "Interaction entre l'Organisation des Nations Unies, les parlements nationaux et l'Union interparlementaire" PDF [anglais] [français]
Rapport du Secrétaire général de l'ONU : Interaction entre l'Organisation des Nations Unies, les parlements nationaux et l'Union interparlementaire PDF [anglais] [français]
Aperçu :Table ronde sur le multilatéralisme et le rôle de la diplomatie parlementaire
UNC/2012/2-R.1 (4 octobre 2012)
PDF [anglais] [français]
Rapport sur la mission parlementaire sur le terrain en Albanie et au Monténégro
UNC/2012/3-R.1 (11 octobre 2012)
PDF [anglais] [français]
Aperçu : Les Nations Unies prennent-elles la démocratie suffisamment au sérieux ?
UNC/2012/4-R.1 (10 octobre 2012)
PDF [anglais] [français]
Lancement du guide : Promouvoir la non-prolifération et le désarmement nucléaires
UNC/2012/5-R.1 (4 octobre 2012)
PDF [anglais] [français]
Aperçu : Rio + 20 en perspective : quel espoir pour le développement durable ?
UNC/2012/6-R.1 (11 octobre 2012)
PDF [anglais] [français]
Aperçu : La Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones cinq ans après
UNC/2012/7-R.1 (12 octobre 2012)
PDF [anglais] [français]
Conseil directeur
Compte rendu de la 191ème session du Conseil directeurNouveau! PDF [anglais] [français]
Travaux de la 191ème session du Conseil directeur HTML [anglais] [français]
Convocation de la 191ème session du Conseil directeur
CL/191/C.1 (6 juillet 2012)
PDF [anglais] [français]
Résolutions du Conseil relatives aux droits de l'homme des parlementaires HTML [anglais] [français]
Rapport du Président sur ses activités depuis la 190ème session du Conseil directeur
CL/191/4a)-R.1 (18 octobre 2012)
PDF [anglais] [français]
Rapport intérimaire du Secrétaire général sur les activités de l'UIP depuis la 190ème session du Conseil directeur
CL/191/5b)-R.1 (5 octobre 2012)
PDF [anglais] [français]
Rapport intérimaire du Secrétaire général sur les activités de l'UIP depuis la 190ème session du Conseil directeur : Journée internationale de la démocratie 2012
CL/191/5c)-R.1 (5 octobre 2012)
PDF [anglais] [français]
Budget général approuvé 2013
CL/191/7-P.1
PDF [anglais] [français]
Politique de prévention et de lutte contre la fraude et la corruption
PDF [anglais] [français]
Code de conduite du personnel de l'UIP PDF [anglais] [français]
Mise en œuvre de la stratégie 2012-2017 de l'UIP : dimension parlementaire de l'OMC
CL/191/8-Inf.1 (22 octobre 2012)
PDF [anglais] [français]
Coopération avec le système des Nations Unies
CL/191/9-R.1 (8 octobre 2012)
PDF [anglais] [français]
Rapports sur de récentes conférences et réunions spécialisées de l'UIP : Séminaire régional sur le thème "Fédérer les initiatives et expériences parlementaires nationales pour une lutte efficace contre la traite et le travail des enfants"
CL/191/10a)-R.1 (19 septembre 2012)
PDF [anglais] [français]
Rapports sur de récentes conférences et réunions spécialisées de l'UIP : Séance d'information parlementaire à la Conférence des Nations Unies sur le développement durable (Rio+20)
CL/191/10b)-R.1 (17 septembre 2012)
PDF [anglais] [français]
Rapports sur de récentes conférences et réunions spécialisées de l'UIP : Débat régional sur les "Parlements sensibles au genre"
CL/191/10c)-R.1 (8 octobre 2012)
PDF [anglais] [français]
Rapports sur de récentes conférences et réunions spécialisées de l'UIP : Réunion parlementaire à l'occasion de la XIXème Conférence internationale sur le sida
CL/191/10d)-R.1 (17 septembre 2012)
PDF [anglais] [français]
Rapports sur de récentes conférences et réunions spécialisées de l'UIP : Conférence mondiale 2012 sur l’e-Parlement
CL/191/10e)-R.1 (1er octobre 2012)
PDF [anglais] [français]
Rapports sur de récentes conférences et réunions spécialisées de l'UIP : Réunion parlementaire à l'occasion de la Réunion de haut niveau des Nations Unies sur l'état de droit
CL/191/10f)-R.1 (22 octobre 2012)
PDF [anglais] [français]
Rapports sur de récentes conférences et réunions spécialisées de l'UIP : Septième Réunion des Présidentes de parlement
CL/191/10g)-R.1 (19 octobre 2012)
PDF [anglais] [français]
Divers documents
Note d'information
A/127/Inf.1 (20 juillet 2012)
PDF [anglais] [français]
Formulaire pour les délégations MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Postes à pourvoir pendant la 127ème Assemblée
A/127/Inf.2.rev.1 (17 octobre 2012)
PDF [anglais] [français]
Note : Fichiers au format PDF nécessitent Adobe Acrobat ReaderGet Acrobat Reader

DOCUMENTOS EN ESPAÑOLGo!
(La traducción es responsabilidad de la Secretaría del GRULAC / Traduction sous la reponsabilité du Secretariat du GRULAC)

Mis à jour le 22 octobre 2012   
PROGRAMME GENERAL DE TRAVAIL DE L'ASSEMBLEE ET REUNIONS CONNEXES

Date Séances plénières Commissions / Réunions-débat Autres réunions Réunions ASGP
Jeudi 18 octobre 2012 Matin     10.00 - 13.00
Sous-Comité des finances *
Salle 204 A & B, niveau 2
 
Après-midi     15.00 - 18.00
Sous-Comité des finances *
Salle 204 A & B, niveau 2
 
Vendredi 19 octobre 2012 Matin     10.00 - 13.00
Comité exécutif *
Salle 205 A & B, niveau 2
 
Après-midi     15.00 - 18.00
Comité exécutif *
Salle 205 A & B, niveau 2
 
Samedi 20 octobre 2012 Matin    

09.00 - 10.00
Groupe du partenariat entre hommes et femmes *
Salle 205 A & B, niveau 2

09.30 - 13.00
Comité des droits de l'homme des parlementaires *
Salle 207, niveau 2

10.00 - 13.00
Comité exécutif *
Salle 205 A & B, niveau 2

 
Après-midi     14.30 - 18.00
Comité des droits de l'homme des parlementaires *
Salle 207, niveau 2

15.00 - 17.00
Comité exécutif *
Salle 205 A & B, niveau 2

 
Dimanche 21 octobre 2012 Matin     09.00 - 13.00
Comité de coordination des femmes parlementaires *
Salle 205 A & B, niveau 2

09.30 - 13.00
Comité des droits de l'homme des parlementaires *
Salle 207, niveau 2

Après-midi    

14.00 – 14.45
Réunion des conseillers et secrétaires de délégations
Salle 206 A & B, niveau 2

14.30 - 18.00
Comité des droits de l'homme des parlementaires *
Salle 207, niveau 2

15.00 - 18.00
Comité sur les questions relatives au Moyen-Orient *
Salle 205 A & B, niveau 2

18.30 - 19.30
Cérémonie d'inauguration de la 127ème Assemblée de l'Union interparlementaire
suivie d’une réception pour tous les participants
Centre des congrès de Québec
Lundi 22 octobre 2012Jour 1 Matin 09.00 - 11.00
Conseil directeur : questions concernant les Membres; rapports; finances; présentation du budget
Salle 200 C, niveau 2

11.00 - 12.00
Assemblée – séance d’ouverture : Discours liminaire et Débat spécial sur le thème Citoyenneté, identité et diversité linguistique et culturelle à l’ère de la mondialisation
Salle 200 C, niveau 2

12.00 - 13.00
Assemblée : Adoption d’un point d’urgence
Salle 200 C, niveau 2

09.00 - 12.30
Réunion-débat sur le thème Le recours à divers médias, y compris les médias sociaux, pour accroître la participation des citoyens et améliorer la démocratie (qui sera débattu par la troisième Commission permanente durant la 128ème Assemblée)
Salle 200 B, niveau 2
08.00 - 08.45
Bureau restreint de l'Assemblée *
Salle 205 C, niveau 2

09.30 - 13.30
Comité des droits de l'homme des parlementaires *
Salle 207, niveau 2

09.30 - 11.00
Comité exécutif de l'ASGP *
Salle 2104 A, niveau 2

11.00 - 12.30
Réunion de l'ASGP
Salle 2000 A, niveau 2

Après-midi 14.30 - 18.30
Assemblée : Débat sur le point d’urgence
Salle 200 C, niveau 2
14.30 - 18.30
Commission UIP des Affaires des Nations Unies : Table ronde sur le thème Le multilatéralisme et le rôle de la diplomatie parlementaire; suivie d'une discussion sur l'interaction entre l'ONU, les parlements et l'UIP
Salle 205 A & B, niveau 2
15.00 - 18.00
Réunion des jeunes parlementaires
Salle 204 A & B, niveau 2
14.30 - 17.30
Réunion de l'ASGP
Salle 2000 A, niveau 2
Mardi 23 octobre 2012Jour 2 Matin 09.00 - 13.00
Assemblée : Discours d’un haut responsable et poursuite du Débat spécial sur le thème Citoyenneté, identité et diversité linguistique et culturelle à l’ère de la mondialisation
Salle 200 C, niveau 2

09.00 – 13.00
Session spéciale sur le partenariat entre hommes et femmes.
Thème : Parlements sensibles aux questions de genre
Salle 200 B, niveau 2


09.00 - 13.00
Comité de rédaction sur le point d'urgence *
Salle 205 A & B, niveau 2

09.30 - 16.30
Excursion de l'ASGP

Après-midi 14.30 - 18.00
Assemblée : Discours d’un haut responsable et poursuite du Débat spécial
Salle 200 C, niveau 2

14.30 - 18.00
Réunion-débat sur le thème Responsabilité de protéger : le rôle du Parlement dans la protection des civils (qui sera débattu par la première Commission permanente durant la 128ème Assemblée)
Salle 200 B, niveau 2

14.30 - 18.00
Comité des droits de l'homme des parlementaires *
Salle 207, niveau 2

16.00 - 17.00
Groupe du partenariat entre hommes et femmes *
Salle 205 A & B, niveau 2

17.30 - 19.00
Comité exécutif *
Salle 205 A & B, niveau 2

 
19.00
Réception (buffet) pour tous les participants
Fairmont Le Château Frontenac
Mercredi 24 octobre 2012Jour 3 Matin 09.00 - 13.00
Assemblée : Séance spéciale de la Commission UIP des Affaires des Nations Unies consacrée à la célébration de la Journée des Nations Unies - Débat : Les Nations Unies prennent-elles la démocratie suffisamment au sérieux ?, suivi du lancement du Guide : Promouvoir la non prolifération et le désarmement nucléaires
Salle 200 C, niveau 2

 

09.30 - 12.30
Réunion-débat
Thème : Ouvrir des perspectives à la jeunesse dans l’économie mondialisée d’aujourd’hui
Salle 200 B, niveau 2

 

09.30- 10.00
Comité exécutif de l'ASGP *
Salle 2104 A, niveau 2

10.00- 12.30
Réunion de l'ASGP
Salle 2000 A, niveau 2

11.15
Groupes de discussion
Salles 2000 A et 2000 B, niveau 2

Après-midi 14.00 - 18.30
Conseil directeur : débat, présentation de rapports et adoption de décisions
Salle 200 C, niveau 2
 

13.00 - 14.30
Atelier sur de nouveaux outils pour promouvoir le désarmement nucléaire
Salle 2000 C, niveau 2

14.30 - 17.30
Réunion-débat
Thème : Consolidation de la paix après un conflit
Salle 200 B, niveau 2

15.00 - 17.00
Groupe consultatif de la Commission UIP des Affaires des Nations Unies *
Salle 205 A & B, niveau 2

14.30 - 17.30
Réunion de l'ASGP
Salle 2000 A, niveau 2

18.30 - 20.00
Réception pour tous les participants
Assemblée nationale du Québec
Jeudi 25 octobre 2012Jour 4 Matin 09.00 - 13.00
Assemblée : Discours d’un haut responsable et clôture du Débat spécial
Salle 200 C, niveau 2

09.00 - 13.00
Commission UIP des Affaires des Nations Unies : Rio + 20 en perspective : quel espoir pour le développement durable ?, suivi d'un examen de la mise en œuvre de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones, et adoption du document final
Salle 200 B, niveau 2

09.00 - 12.30
Réunion-débat
Thème : L’immunité parlementaire : un bienfait ou un fardeau ?
Salle 206 A & B, niveau 2

11.30 - 13.00
Comité chargé de promouvoir le respect du droit international humanitaire *
Salle 205 A & B, niveau 2

09.30 - 10.00
Comité exécutif de l'ASGP
Salle 2104 A, niveau 2

10.00 - 12.30
Réunion de l'ASGP
Salle 2000 A, niveau 2

Après-midi

14.30 - 17.00
Session spéciale sur le partenariat entre hommes et femmes :
Thème : Parlements sensibles aux questions de genre. Goupes de discussion
Salle 205 A & B, 206 A & B, et 207, niveau 2

14.30 - 18.00
Réunion-débat sur le thème Commerce équitable et mécanismes novateurs de financement pour un développement durable (qui sera débattu par la deuxième Commission permanente durant la 128ème Assemblée)
Salle 200 B, niveau 2

12.30 - 14.30
Réunion informelle sur le thème : Droit parlementaire et droit politique
Salle 2000 C, niveau 2

14.30 - 18.30
Réunion du comité de rédaction sur le document final du Débat spécial *
Salle 204 A & B, niveau 2

17.00 - 18.30
Réunion élargie du Groupe du partenariat entre hommes et femmes : finalisation du Plan d’action sur les parlements sensibles aux questions de genre *
Salle 205 A & B, niveau 2

14.30 - 17.30
Réunion de l'ASGP
Salle 2000 A, niveau 2

Vendredi 26 octobre 2012Jour 5 Matin  

09.00 - 12.30
Poursuite de la session spéciale sur le partenariat entre hommes et femmes :
Thème : Parlements sensibles aux questions de genre.
Examen des rapports des groupes de discussion, et présentation du Plan d’action
Salle 200 B, niveau 2

09.00 - 12.30
Réunion-débat sur le
Thème : Pic pétrolier : quelles sont les perspectives en matière de sécurité énergétique ?
Salle 2000 C, niveau 2

09.00 - 13.00
Session conjointe UIP-ASGP
Thème : Représentation parlementaire et communication, et rôle des médias sociaux
Salle 2000 A, niveau 2

 
Après-midi

14.00 - 16.00
Assemblée – séance de clôture : adoption de la résolution sur le point d’urgence et des documents finaux du Débat spécial, de la Commission UIP des Affaires des Nations Unies et de la Session spéciale sur le partenariat entre hommes et femmes
Salle 200 C, niveau 2

  14.00 - 16.30
Clôture de la session conjointe UIP-ASGP
Thème : Représentation parlementaire et communication, et rôle des médias sociaux
Salle 2000 A, niveau 2

 

* Séances à huis clos
PAGE D'ACCUEILred cubeASSEMBLEEred cubeDOMAINES D'ACTIVITESred cubeSTRUCTURE ET DOCUMENTS