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129ème ASSEMBLEE DE L'UIP ET REUNIONS CONNEXES
Genève (Suisse), 7 - 9 octobre 2013

Photo : site web du CICG

Contenu

Pour plus ample information : TwitterTwitter FlickrCollection des photos de l'Assemblée sur Flickr

L'ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLEE
Point 1 Election du Président et des Vice-Présidents de la 129ème Assemblée
Point 2 Examen de demandes d'inscription d'un point d'urgence à l'ordre du jour de l'Assemblée
Point 3 Réunions-débat sur les thèmes inscrits à l'ordre du jour de la 130ème Assemblée :

a) Pour un monde exempt d’armes nucléaires : la contribution des parlements
(Première Commission permanente)

b) Pour un développement résilient face aux risques : prendre en compte l’évolution démographique et les contraintes naturelles
(Deuxième Commission permanente)

c) Protéger les droits des enfants, en particulier des enfants migrants non accompagnés, et empêcher l’exploitation des enfants dans les situations de guerre et de conflit : le rôle des parlements
(Troisième Commission permanente)

Point 4 Rapport de la Commission UIP des Affaires des Nations Unies
Point 5 Amendements aux Statuts et Règlements de l'UIP
Point 6 Superviser la destruction des armes chimiques et l'interdiction de leur emploi : le rôle des parlements

Mis à jour le 7 octobre 2013   
DEMANDES D'INSCRIPTION D'UN POINT D'URGENCE

Points proposésAuteurDate de réceptionDocuments d'accompagnement
Faire face aux actes criminels de destruction intentionnelle du patrimoine culturel de l'humanité : le rôle des parlements. Maroc 12 juillet 2013 PDF [anglais] [français]
Action des parlements visant à sauvegarder la fragile démocratie en Haïti. Haïti 6 septembre 2013 PDF [anglais] [français]
Poursuite de la colonisation israélienne dans les territoires occupés de l'Etat de Palestine depuis 1967 : entrave au processus de paix au Moyen-Orient. Palestine 9 septembre 2013 PDF [anglais] [français]
La cyber-guerre, une grave menace pour la paix et la sécurité mondiale. Uruguay 26 septembre 2013 PDF [anglais] [français]
Le renforcement du rôle des parlements dans le maintien de la sécurité et de la paix internationales, par l'appui d'une solution politique :
1) en refusant toute sorte d'agression, ou menace d'agression, la violation de la souveraineté de l'Etat, et l'ingérence dans ses affaires hors du cadre de la communauté internationale;
2) en appliquant toutes les résolutions de la communauté internationale en ce qui concerne la lutte contre le terrorisme
République arabe syrienne 3 octobre 2013 PDF [anglais] [français]
Crise sécuritaire et humanitaire en République centrafricaine : pour une assistance à la population et une aide à la transition démocratique France 4 octobre 2013 PDF [anglais] [français]
Promouvoir la ratification universelle du Traité sur le commerce des armes de 2013 Mexique 4 octobre 2013 PDF [anglais] [français]
Contrôle de l'interdiction de l'emploi des armes chimiques et de leur destruction : le rôle des parlements Danemark, Finlande, Islande, Norvège et Suède 4 octobre 2013 PDF [anglais] [français]
Condamnation de l'attaque terroriste du centre commercial Westgate de Nairobi (Kenya) le 21 septembre 2013 Kenya 6 octobre 2013 PDF [anglais] [français]

Procédure à suivre :

Aux termes de l'Article 11.1 du Règlement de l'Assemblée, "tout Membre de l'Union peut demander l'inscription d'un point d'urgence à l'ordre du jour de l'Assemblée. Pareille demande doit être accompagnée d'un bref mémoire explicatif et d'un projet de résolution qui définissent clairement la portée du sujet visé par la demande. Le Secrétariat communique d'urgence à tous les Membres la demande et les documents qui l'accompagnent".

De plus, l'Article 11.2 du Règlement de l'Assemblée dispose que :

a) une demande d'inscription d'un point d'urgence doit porter sur un événement majeur de portée internationale sur lequel il paraît nécessaire que l'UIP prenne position. Pour être acceptée, pareille demande doit obtenir en sa faveur les deux tiers des suffrages exprimés;

b) l'Assemblée ne peut inscrire à son ordre du jour qu'un seul point d'urgence. Si plusieurs demandes obtiennent la majorité requise, celle ayant obtenu le plus grand nombre de suffrages positifs est acceptée;

c) les auteurs d'au moins deux demandes d'inscription d'un point d'urgence peuvent regrouper leurs propositions de manière à n'en présenter qu'une, pour autant que les propositions initiales portent sur le même sujet;

d) le sujet d'une proposition retirée par ses auteurs ou rejetée par l'Assemblée ne peut figurer dans le projet de résolution concernant le point d'urgence, à moins d'être précisément mentionné dans la demande et dans le titre du sujet adopté par l'Assemblée.

Mis à jour le 17 janvier 2014   

DOCUMENTS
-
Titre et codeVersions disponibles
Journal quotidien
9 octobre 2013 PDF [anglais] [français]
8 octobre 2013 PDF [anglais] [français]
7 octobre 2013 PDF [anglais] [français]
Assemblée
Comptes rendus analytiques des débats de la 129ème Assemblée de l'UIP Nouveau! PDF [anglais] [français]
Version électronique intégrale de la brochure "Résultats de la 129ème Assemblée et réunions connexes" PDF [anglais] [français]
Aperçu des principales réunions et décisions de la 129ème Assemblée de l'UIP HTML [anglais] [français]
Résolutions et déclarations de la 129ème Assemblée de l'UIP HTML [anglais] [français]
Liste des participants PDF [bilingue]
Convocation de la 129ème Assemblée de l'UIP
A/129/C.1 (7 juin 2013)
PDF [anglais] [français]
Amendements aux Statuts et Règlements de l'UIP : Règlement de l'Assemblée
A/129/5-P.2 (5 octobre 2013)
PDF [anglais] [français]
Note explicative révisée : Réunion-débat "Pour un monde exempt d’armes nucléaires : la contribution des parlements" (Commission permanente de la paix et de la sécurité internationale) - version 26/09/13 PDF [anglais] [français]
Première Commission permanente - Document de travail présenté par Mme Yolanda Ferrer (Cuba), co-rapporteuse
A/129/3a)-R.1 (2 septembre 2013)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Première Commission permanente - Document de travail présenté par M. Blaine Calkins (Canada), co-rapporteur
A/129/3a)-R.2 (2 septembre 2013)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Note explicative révisée : Réunion-débat "Pour un développement résilient face aux risques : prendre en compte l’évolution démographique et les contraintes naturelles" (Commission permanente du développement durable, du financement et du commerce) - version 26/09/13 PDF [anglais] [français]
Deuxième Commission permanente - Document de travail présenté par les co-rapporteurs M. S.H. Chowdhury (Bangladesh) et M. P. Mahoux (Belgique)
A/129/3b)-R.1 (2 septembre 2013)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Note explicative révisée : Réunion-débat "Protéger les droits des enfants, en particulier des enfants migrants non accompagnés, et empêcher l’exploitation des enfants dans les situations de guerre et de conflit : le rôle des parlements" (Commission permanente de la démocratie et des droits de l'homme) - version 26/09/13 PDF [anglais] [français]
Troisième Commission permanente - Document de travail présenté par Mme Jameela Ali Salman Nassif (Bahreïn), co-rapporteuse
A/129/3c)-R.1 (2 septembre 2013)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Troisième Commission permanente - Document de travail présenté par Mme Gabriela Cuevas Barron (Mexique), co-rapporteuse
A/129/3c)-R.2 (2 septembre 2013)
MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Note explicative : Réunion-débat "Le contrôle des partis politiques sur les parlementaires" PDF [anglais] [français]
Etude : L’emprise des partis politiques sur le mandat parlementaire PDF [anglais] [français]
Note explicative révisée : Réunion-débat "Personnes déplacées dans leur propre pays" - version 26/09/13 PDF [anglais] [français]
Formulaire d'incription MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Liste des organisations internationales et autres entités invitées à suivre, en qualité d'observateurs, les travaux de l'Assemblée PDF [anglais] [français]
Conseil directeur
Compte rendu de la 193ème session du Conseil directeurNouveau! PDF [anglais] [français]
Résumé des décisions de la 193ème session du Conseil directeur HTML [anglais] [français]
Résolutions du Conseil relatives aux droits de l'homme des parlementaires HTML [anglais] [français]
Convocation de la 193ème session du Conseil directeur
CL/193/C.1 (7 juin 2013)
PDF [anglais] [français]
Rapport du Président sur ses activités depuis la 192ème session du Conseil directeur
CL/193/4(a)-R.1.rev (23 septembre 2013)
PDF [anglais] [français]
Budget général approuvé 2014
CL/193/7-P.1
PDF [anglais] [français]
Rapports sur de récentes conférences et réunions spécialisées de l'UIP : Séminaire régional sur le thème "L'evolution de la relation entre citoyen(ne)s et parlement dans la région arabe"
CL/193/10(a)-R.1 (24 septembre 2013)
PDF [anglais] [français]
Rapports sur de récentes conférences et réunions spécialisées de l'UIP : Atelier parlementaire sur le thème "Le droit à l’identité et à la protection : promouvoir l’enregistrement universel des naissances en Amérique latine et dans les Caraïbes"
CL/193/10(b)-R.1 (24 septembre 2013)
PDF [anglais] [français]
Rapports sur de récentes conférences et réunions spécialisées de l'UIP : Séminaire régional pour les parlements africains francophones sur le thème "Parlements sensibles au genre"
CL/193/10(c)-R.1 (24 septembre 2013)
PDF [anglais] [français]
Rapports sur de récentes conférences et réunions spécialisées de l'UIP : Séminaire plurinational sur sur le thème "Les parlements et la reddition de comptes sur la santé de la mère et de l’enfant"
CL/193/10(d)-R.1 (24 septembre 2013)
PDF [anglais] [français]
Coopération avec le système des Nations Unies
CL/193/9-R.1 (31 juillet 2013)
PDF [anglais] [français]
Liste aggrégée annotée des amendements aux Statuts et Règlements
CL/193/14-P.1 (7 juillet 2013)
PDF [anglais] [français]
Amendements aux Statuts et Règlements de l'UIP : Règlement des commissions permanentes
CL/193/14-P.2 (5 octobre 2013)
PDF [anglais] [français]
Amendements aux Statuts et Règlements de l'UIP : Statuts
CL/193/14-P.3 (5 octobre 2013)
PDF [anglais] [français]
Sous-amendements aux amendements aux Statuts et Règlements présentés dans les délais statutaires par la délégation du Pakistan PDF [anglais] [français]
Sous-amendements aux amendements aux Statuts et Règlements présentés dans les délais statutaires par la délégation de la Belgique PDF [anglais] [français]
Sous-amendements aux amendements aux Statuts et Règlements présentés dans les délais statutaires par la délégation des Emirats arabes unis PDF [anglais] [français]
Commission UIP des Affaires des Nations Unies
Rapport de la Commission
A/129/4-R (9 octobre 2013)
PDF [anglais] [français]
Convocation
UNC/2013/C.1 (17 juillet 2013)
PDF [anglais] [français]
Note explicative : Interaction entre les parlements nationaux et les équipes de pays de l'ONU
UNC/2013/2-Inf.1 (18 juillet 2013)
PDF [anglais] [français]
Interaction entre les parlements nationaux et les equipes de pays de l'ONU : Mission du Groupe consultatif de la Commission UIP des Affaires des Nations Unies en Côte d’Ivoire
UNC/2013/2-R.1 (3 septembre 2013)
PDF [anglais] [français]
Suivi du Programme d'action d'Istanbul de 2011 en faveur des pays les moins avancés
UNC/2013/3-R.1 (1er octobre 2013)
PDF [anglais] [français]
Note explicative révisée : Suivi de la quatrième Conférence des Nations Unies sur les pays les moins avancés
UNC/2013/3-Inf.1 (26 septembre 2013)
PDF [anglais] [français]
Note explicative révisée : Incidences du Traité sur le commerce des armes adopté récemment, et mesures de suivi
UNC/2013/4-Inf.1 (26 septembre 2013)
PDF [anglais] [français]
Note explicative révisée : Application de la résolution 1540 du Conseil de sécurité des Nations Unies (non-prolifération des armes de destruction massive)
UNC/2013/5-Inf.1 (26 septembre 2013)
PDF [anglais] [français]
Note explicative révisée : Promouvoir les engagements internationaux et défendre les droits des groupes vulnérables
UNC/2013/6-Inf.1 (26 septembre 2013)
PDF [anglais] [français]
Divers documents
Lettre circulaire : Dernières informations sur les préparatifs de l'Assemblée
GRP/2013/Inf.6 (2 septembre 2013)
PDF [anglais] [français]
Lettre circulaire d'information
GRP/2013/DSG.3 (5 juillet 2013)
PDF [anglais] [français]
Postes à pourvoir pendant la 129ème Assemblée
A/129/Inf.1.rev (23 septembre 2013)
PDF [anglais] [français]
Ordre du jour provisoire annoté de la Réunion des jeunes parlementaires PDF [anglais] [français]
Réunions post-Assemblée
Réunion-débat : Les parlementaires, atout majeur dans la campagne pour l'abolition de la peine de mort
PDF [anglais] [français]
Conférence conjointe UIP-ASGP "Les conflits opposant Parlement et tribunaux : recherche de solutions"
PDF [anglais] [français]
Dixième Séminaire d’information sur les parlements et la Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes (CEDAW)
PDF [anglais] [français]
Réunion de praticiens de développement de l'institution parlementaire
PDF [en anglais uniquement]
Enquêtes et questionnaires
Questionnaire sur la participation des Membres aux activités de l’UIP et au suivi des résolutions MS Word [anglais] [français]
PDF [anglais] [français]
Note : Fichiers au format PDF nécessitent Adobe Acrobat ReaderGet Acrobat Reader

DOCUMENTOS EN ESPAÑOLGo!
(La traducción es responsabilidad de la Secretaría del GRULAC / Traduction sous la reponsabilité du Secretariat du GRULAC)

DATES LIMITES
L'UIP a entrepris de mettre en place des mécanismes pour améliorer le fonctionnement de ses commissions permanentes. Entre autres choses, les Commissions seront invitées à arrêter des plans de travail pluriannuels et à entreprendre diverses activités opérationnelles (commander des travaux de recherche; effectuer des missions sur le terrain; établir et examiner des rapports sur les bonnes pratiques; auditionner de hauts responsables internationaux; suivre la mise en œuvre des résolutions de l'UIP, etc.). A cette fin, les organes directeurs adopteront à Genève des amendements aux Statuts et Règlements de l'UIP.

Le calendrier provisoire pour l'élaboration des projets de résolution par les trois Commissions permanentes (phase de transition) est le suivant :

Date Action
1er septembre 2013 Soumission par les co-rapporteurs de documents de travail succincts.
7-9 octobre 2013 Réunions-débat sur le thème des résolutions à la 129ème Assemblée.
20 novembre 2013 Date limite de soumission des contributions écrites des Parlements membres. Ces contributions seront remises aux co-rapporteurs pour examen et elles seront affichées sur le site de l'UIP.
17 janvier 2014 Les co-rapporteurs soumettent un projet de résolution et une note explicative au Secrétariat de l'UIP.
31 janvier 2014 Le Secrétariat de l'UIP communique les projets de résolution et les notes explicatives aux Parlements membres en anglais et en français.
2 mars 2014 Date limite de dépôt des amendements aux projets de résolution par les Parlements membres.
17-20 mars 2014 Durant la 130ème Assemblée de l'UIP, les Commissions permanentes siègent pour débattre et adopter les projets de résolution.
20 mars 2014 L'Assemblée de l'UIP adopte officiellement les résolutions.

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Mis à jour le 2 octobre 2013   
PROGRAMME GENERAL DE TRAVAIL DE L'ASSEMBLEE ET REUNIONS CONNEXES **

Légende :    Assemblée ou
Conseil directeur
    Commissions permanentes ou
Réunions-débat
   Autres réunions de l'Assemblée,
y compris réunions à huis clos
      Assemblée/Conseil directeur   Commissions/Réunions-débat   Autres réunions

Jeudi 3 octobre 2013
Other events 10:00 - 13:00 et
15:00 - 18:00
Sous-Comité des finances*
Salle de réunion principale, Siège de l’UIP
Vendredi 4 octobre 2013
Other events 10:00 - 13:00 et
15:00 - 18:00
Comité exécutif*
Salle de réunion principale, Siège de l’UIP
Samedi 5 octobre 2013
Other events09:00 - 10:00Groupe du partenariat entre hommes et femmes*
Salle A, Bâtiment CCV, CICG
Other events09:30 - 13:00Comité des droits de l'homme des parlementaires*
Salle B, Bâtiment CCV, CICG
Other events 10:00 - 12:30 Comité sur les questions relatives au Moyen-Orient*
Salle C, Bâtiment CCV, CICG
Other events10:00 - 13:00Comité exécutif*
Salle A, Bâtiment CCV, CICG
  14:00 18:00 Ouverture de l'inscription
Entrée principale, CICG
Other events 14:30 - 17:30 Comité sur les questions relatives au Moyen-Orient*
Salle C, Bâtiment CCV, CICG
Other events 14:30 - 18:00 Comité des droits de l'homme des parlementaires*
Salle B, Bâtiment CCV, CICG
Other events 15:00 - 18:00 Comité exécutif*
Salle A, Bâtiment CCV, CICG
Dimanche 6 octobre 2013
Other events 09:00 13:00Comité de coordination des Femmes parlementaires*
Salle A, Bâtiment CCV, CICG
Other events09:30 - 13:00Comité des droits de l'homme des parlementaires*
Salle B, Bâtiment CCV, CICG
Other events 10:00 - 13:00 Comité sur les questions relatives au Moyen-Orient*
Salle C, Bâtiment CCV, CICG
Other events 14:00 14:45Réunion du réseau des conseillers et secrétaires des délégations
Salles 5 & 6, niveau 3, CICG
Other events14:30 - 18:00Comité des droits de l'homme des parlementaires*
Salle B, Bâtiment CCV, CICG
Other events 15:00 17:30 Réunion conjointe des Bureaux des Commissions permanentes*
Salle A, Bâtiment CCV, CICG
Lundi 7 octobre 2013 (Jour 1)
MATIN
Other events 08:00 08:45Bureau restreint de l'Assemblée*
Salon VIP, niveau 3, CICG
Assembly/Council 09:00 11:00Conseil directeur : questions relatives aux Membres de l'UIP, rapports du Président et du Secrétaire général, finances et présentation du budget
Salle 1, niveau 1, CICG
Committee/Panel09:00 13:00 Commission UIP des Affaires des Nations Unies
Séance 1 : Interaction entre les parlements nationaux et les équipes de pays de l'ONU
Séance 2 : Suivi de la quatrième Conférence des Nations Unies sur les pays les moins avancés (PMA-IV)
Salle A, Bâtiment CCV, CICG
ASGP09:30 11:00Comité exécutif de l'ASGP*
Salle 20, niveau 3, CICG
Other events09:30 - 13:00Comité des droits de l'homme des parlementaires*
Salle B, Bâtiment CCV, CICG
ASGP11:00 12:30Réunion de l'ASGP
Salles 5 & 6, niveau 3, CICG
Assembly/Council 11:15 13:00Assemblée : Début des travaux, adoption d'un point d'urgence
Salle 1, niveau 1, CICG
APRES-MIDI
Other events 14:30 - 17:30 Comité sur les questions relatives au Moyen-Orient*
Salle A, Bâtiment CCV, CICG
ASGP14:30 - 17:30Réunion de l'ASGP
Salles 5 & 6, niveau 3, CICG
Committee/Panel 14:30 - 18:00 Réunion-débat (Commission permanente du développement durable, du financement et du commerce)
Pour un développement résilient face aux risques : prendre en compte l’évolution démographique et les contraintes naturelles
Salle 2, niveau 0, CICG
Committee/Panel 14:30 18:30Commission UIP des Affaires des Nations Unies
Séance 1 : Incidences du Traité sur le commerce des armes adopté récemment, et mesures de suivi
Séance 2 : Application de la résolution 1540 du Conseil de sécurité des Nations Unies (non-prolifération des armes de destruction massive)
Salles 3 & 4, niveau 0, CICG
Mardi 8 octobre 2013 (Jour 2)
MATIN
Other events 09:00 - 10:30 Comité chargé de promouvoir le respect du droit international humanitaire (DIH)*
Salle A, Bâtiment CCV, CICG
Assembly/Council 09:00 11:00 Assemblée : débat sur le point d’urgence
Salle 1, niveau 1, CICG
Other events 09:00 - 11:00 Réunion du Forum des jeunes parlementaires
Salle B, Bâtiment CCV, CICG
Committee/Panel 09:00 - 12:30 Réunion-débat (Commission permanente de la démocratie et des droits de l'homme)
Protéger les droits des enfants, en particulier des enfants migrants non accompagnés, et empêcher l’exploitation des enfants dans les situations de guerre et de conflit : le rôle des parlements
Salle 2, niveau 0, CICG
ASGP09:30 10:00Comité exécutif de l'ASGP*
Salle 20, niveau 3, CICG
ASGP10:00 12:30Réunion de l'ASGP
Salles 5 & 6, niveau 3, CICG
Committee/Panel 11:00 - 13:00 Réunion-débat sur le thème Personnes déplacées dans leur propre pays
Salles 3 & 4, niveau 0, CICG
Other events 11:15 - 13:00 Comité de rédaction sur le point d’urgence*
Salle A, Bâtiment CCV, CICG
APRES-MIDI
Other events 14:30 - 15:30 Comité de rédaction sur le point d’urgence*
Salle A, Bâtiment CCV, CICG
Committee/Panel 14:30 - 16:30 Réunion-débat sur le thème Le contrôle des partis politiques sur les parlementaires
Salles 3 & 4, niveau 0, CICG
ASGP14:30 - 17:30Réunion de l'ASGP
Salles 5 & 6, niveau 3, CICG
Committee/Panel 14:30 - 18:00 Réunion-débat (Commission permanente de la paix et de la sécurité internationale)
Pour un monde exempt d’armes nucléaires : la contribution des parlements
Salle 2, niveau 0, CICG
Other events 15:00 - 18:00 Comité des droits de l'homme des parlementaires*
Salle B, Bâtiment CCV, CICG
Other events 16:00 - 17:00 Groupe du partenariat entre hommes et femmes*
Salle A, Bâtiment CCV, CICG
Other events 17:00 - 18:00 Comité exécutif*
Salle A, Bâtiment CCV, CICG
Other events 17:00 - 18:30Groupe consultatif de la Commission UIP des Affaires des Nations Unies*
Salle 18, niveau -1, CICG
Mercredi 9 octobre 2013 (Jour 3)
MATIN
Assembly/Council 09:00 13:00 Conseil directeur : débat et adoption du budget, résolutions des droits de l'homme, etc.
Salle 1, niveau 1, CICG
Committee/Panel09:00 13:00Commission UIP des Affaires des Nations Unies
Promouvoir les engagements internationaux et défendre les droits des groupes vulnérables
Séance 1 : Peuples autochtones
Séance 2 : Personnes handicapées
Salle A, Bâtiment CCV, CICG
ASGP09:30 10:00Comité exécutif de l'ASGP*
Salle 20, niveau 3, CICG
ASGP10:00 12:30Réunion de l'ASGP
Salles 5 & 6, niveau 3, CICG
APRES-MIDI
Assembly/Council 14:30 16:00 Conseil directeur : adoption des rapports des Commissions de l'UIP et autres organes
Salle 1, niveau 1, CICG
ASGP 14:30 17:30 Réunion de l'ASGP
Salles 5 & 6, niveau 3, CICG
Assembly/Council 16:00 17:30Assemblée : adoption de la résolution et séance de clôture
Salle 1, niveau 1, CICG
*Réunion à huis clos
**L'interprétation simultanée sera assurée lors de l'Assemblée dans les quatre langues de travail de l'UIP : anglais, français, espagnol et arabe. L'interprétation des délibérations est destinée à faciliter la communication et ne constitue pas un compte rendu authentique ou in extenso des délibérations. Seul le discours original fait foi.
Légende :    Assemblée ou
Conseil directeur
    Commissions permanentes ou
Réunions-débat
   Autres réunions de l'Assemblée,
y compris réunions à huis clos
      Assemblée/Conseil directeur   Commissions/Réunions-débat   Autres réunions

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