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La Conférence parlementaire sur l'OMC est une initiative conjointe de l'Union interparlementaire et du Parlement européen. L'objectif principal de la Conférence est de rendre l'OMC plus transparente vis-à-vis de l'extérieur et de faire en sorte que cette organisation intergouvernementale rende compte de son action aux parlementaires en tant que représentants élus du peuple. Les sessions de la Conférence parlementaire ont lieu une fois par an ainsi qu’à l’occasion des Conférences ministérielles de l’OMC. Le bon fonctionnement de ce processus est assuré par le Comité de pilotage de la Conférence.
La onzième Conférence ministérielle de l’OMC (MC11) se tiendra à Buenos Aires, Argentine, du 10 au 13 décembre 2017, à l'Hôtel Hilton et au nouveau Centre des congrès de Buenos Aires. Comme en d’autres occasions, l’UIP et le Parlement européen tiendront à Buenos Aires, avec le concours du Congrès national de l'Argentine, une session parlementaire en marge de la Conférence ministérielle.
La session de Buenos Aires de la Conférence parlementaire sur l'OMC se tiendra les 9 et 10 décembre 2017 dans les locaux du Congrès national (Calle Rivadavia 1864 - 1033 Ciudad Autónoma de Buenos Aires).
La session parlementaire s’articulera autour de deux réunions les 9 et 10 décembre 2017. Le 9 décembre, la réunion aura lieu de 14 h 30 à 18 h 30. Le 10 décembre, la Conférence se réunira dans la matinée de 8 h 30 à 13 heures, en fonction des contraintes de l'inauguration de la MC11. Le Comité de pilotage de la Conférence se réunira à huis clos durant la matinée du 9 décembre, de 8 heures à midi.
La session parlementaire s’adresse aux parlementaires participant aux activités de leur parlement en matière de commerce international, de financement et de développement. Elle leur permettra d’obtenir des informations de première main sur le déroulement de la MC11, de s’entretenir avec des négociateurs des gouvernements et des représentants de l’OMC, de confronter leurs points de vue à ceux de leurs collègues d’autres parlements, de comparer leurs expériences respectives et de nouer le dialogue avec les représentants de la société civile. A la fin de ses travaux, la session devrait adopter un document final.
La participation à la session est régie par les principes généraux énoncés à l'article 2 des règles de procédure de la Conférence parlementaire sur l'OMC. La session s’adresse en priorité aux parlementaires directement impliqués dans les activités de leur parlement relatives au commerce international et au développement.
Les parlements sont vivement encouragés à veiller à ce que leurs membres fassent partie de leur délégation nationale officielle à la MC11. C’est de loin la manière la plus efficace pour que les formalités de voyage, visa et hébergement soient traitées de façon centralisée. Qui plus est, de cette façon, ils seront automatiquement accrédités auprès de la Conférence ministérielle et se verront délivrer des badges d’identification qui leur permettront d’accéder librement et à l'hôtel Hilton Buenos Aires, où se déroulera la MC11, et au nouveau Centre des congrès de Buenos Aires, où la session inaugurale aura lieu. Toutefois, un guichet d’inscription de l’UIP installé au Congrès national délivrera des badges "Session parlementaire" spécialement prévus pour les délégués qui n’auraient pas de badge d’accès à la MC11. Il est demandé aux délégués parlementaires d'envoyer leur formulaire d’inscription de la session au Secrétariat de l’UIP le 1er novembre 2017 au plus tard.
Les parlementaires et personnes accompagnantes ne faisant pas partie de la délégation officielle de leur pays à la MC11 devront se charger eux-mêmes de leur voyage, de leur hébergement et, si nécessaire, des formalités de demande de visa pour l'Argentine.
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Mis à jour le 29 novembre 2018 |
DOCUMENTS DE LA SESSION |
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Temps forts de la Session de Buenos Aires de la Conférence parlementaire sur l'OMC |
| [anglais] [français] |
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Document final |
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[anglais] [français] |
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Liste des participants |
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[anglais/français] |
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Programme provisoire |
| [anglais] [français] |
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Invitation |
| [anglais] [français] |
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Règles de procédure de la Conférence parlementaire sur l'OMC |
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[anglais] [français] |
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Comité de pilotage de la Conférence parlementaire sur l'OMC |
| [anglais] [français] |
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Liste des organisations internationales à inviter à suivre en qualité d’observateurs les travaux de la Conférence |
| [anglais] [français] |
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Document de travail sur le thème de fond présenté par la rapporteure, Mme E. McClarkin (Parlement européen) |
| [anglais] [français] |
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Document de travail sur le thème de fond présenté par le rapporteur, M. J.H. Owona Kono (Cameroun) |
| [anglais] [français] |
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Document de travail sur le thème de fond présenté par le rapporteur, M. P. Rübig (Parlement européen) |
| [anglais] [français] |
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Document de travail sur le thème de fond présenté par la rapporteure, Mme B. Kenewendo (Botswana) |
| [anglais] [français] |
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Déclaration conjointe relative au commerce et à l'autonomisation économique des femmes |
| [anglais] [français] |
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Photos de la conférence sur Flickr |
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LIENS PERTINENTS |
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Organisation mondiale du commerce |
| [anglais] [français] |
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Commission du commerce international du Parlement européen |
| [anglais] [français] |
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Congrès national de l'Argentine |
| [en espagnol uniquement] |
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11ème Conférence ministérielle de l’OMC (site web officiel) |
| [anglais] [français] |
SESSIONS PRECEDENTES DE LA CONFERENCE |
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Session annuelle 2016 (Genève, 13-14 juin 2016) |
| [anglais] [français] |
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Session annuelle 2015 (Genève, 16-17 février 2015) |
| [anglais] [français] |
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Session de Bali, en marge de MC9 (Bali, 2 et 5 décembre 2013) |
| [anglais] [français] |
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Session annuelle 2012 (Genève, 15-16 novembre 2012) |
| [anglais] [français] |
|
Session annuelle 2011 (Genève, 21-22 mars 2011) |
| [anglais] [français] |
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Session annuelle 2008 (Genève, 11-12 septembre 2008) |
| [anglais] [français] |
|
Session annuelle 2006 (Genève, 1-2 décembre 2006) |
| [anglais] [français] |
|
Session de Hong Kong, en marge de MC6 (Hong Kong, 12 et 15 décembre 2005) |
| [anglais] [français] |
|
Session de Bruxelles (Bruxelles, 24-26 novembre 2004) |
| [anglais] [français] |
|
Session de Cancún , en marge de MC5 (Cancún, 9 et 12 septembre 2003) |
| [anglais] [français] |
|
Session annuelle 2003 (Genève, 17 et 18 février 2003) |
| [anglais] [français] |
Note : Les documents au format PDF nécessitent Adobe Acrobat Reader |
Mis à jour le 30 novembre 2017 |
PROGRAMME PROVISOIRE |
SAMEDI 9 DECEMBRE |
09:00 - 12:30 | Session de pré-conférence du Comité de pilotage (à huis clos) |
10:00 - 18:00 | Inscription des participants |
13:30 - 14:00 | Photo de groupe sur l'esplanade du Congrès national |
15:00 - 15:30 | Séance inaugurale |
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- Mme Marta Gabriela Michetti, Présidente du Sénat argentin
- Mme Gabriela Cuevas Barron, Présidente de l'Union interparlementaire (UIP)
- Mme Mairead Mc Guiness, Vice-Présidente du Parlement européen
- Mme Susanna Malcorra, Présidente de la 11ème Conférence ministérielle de l'OMC
- M. Jorge Faurie, Ministre des affaires étrangères argentin
- M. Xavier Carim, Ambassadeur, Représentant permanent de l'Afrique du Sud auprès de l'OMC, Président du Conseil général de l'OMC
- M. Emilio Monzó, Président de la Chambre des Députés argentine
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15:30 - 16:30 |
Buenos Aires et les étapes suivantes: Audition avec le Directeur général de l'OMC, M. Roberto Azevêdo
Modérateur : M. Krister Örnfjäder, parlementaire (Suède), Co-Président de la Conférence parlementaire sur l'OMC |
16:30 - 17:00 | Présentation de la Déclaration conjointe relative au commerce et à l'autonomisation économique des femmes
Intervenante : Mme Arancha Gonzalez, Directrice exécutive, Centre du commerce international |
17:00 - 19:00 |
Dialogue avec des négociateurs de premier plan et de hauts responsables de l'OMC |
| Que pouvons-nous attendre de la MC11 ? |
| Invités spéciaux
- M. Stephen Ndung’u Karau, Ambassadeur, Représentant permanent de la République du Kenya auprès de l'Office des Nations Unies et des autres organisations internationales à Genève, Président du Comité de l'agriculture, Session extraordinaire (à confirmer)
- M. Héctor Marcelo Cima, Ambassadeur, Représentant permanent de la République argentine auprès de l'Office des Nations Unies et des autres organisations internationales à Genève, Président du Conseil du commerce des services, Session extraordinaire
- M. Wayne McCook, Ambassadeur, Représentant permanent de la Jamaïque auprès de l'Office des Nations Unies et des autres organisations internationales à Genève, Président du Groupe de négociation sur les règles
- M. Didier Chambovey, Ambassadeur, Représentant permanent de la Suisse auprès de l'Organisation mondiale du commerce, Président du Groupe de négociation sur l'accès aux marchés
Modérateur : M. Bernd Lange, membre du Parlement européen, Co Président de la Conférence parlementaire sur l'OMC |
19:00 - 20:00 |
Comité de pilotage (à huis clos) |
20:00 - 22:00 |
Barbecue offert par le Congrès national argentin
Lieu : "Asociación Argentina de Polo" Arevalo 3065, Palermo, Buenos Aires |
DIMANCHE 10 DECEMBRE |
09:00 - 11:00 |
Présentation des rapports et débat interactif sur le thème de fond |
| Le e-commerce et l'internationalisation des PME |
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Rapporteurs
- Mme Emma McClarkin, membre du Parlement européen
- M. Robert Bapooh Lipo, membre de parlement, Cameroun
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Intervenant :
Modératrice
- Ms. Inmaculada Rodríguez-Piñero Fernández, membre du Parlement européen
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11:00 - 11:15 | Pause-café |
11:15 - 13:15 |
Présentation des rapports et débat interactif sur le thème de fond |
| Le rôle du multilatéralisme en période de montée du protectionnisme |
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Rapporteurs
- M. Paul Rübig, membre du Parlement européen
- Mme Bogolo Kenewendo, parlementaire, Botswana
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Intervenant : M. Mukhisa Kituyi, Secrétaire général de la CNUCED
Modérateur
- M. Anurag Singh Thakur, parlementaire, Inde
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13:15 - 14:00 |
Adoption du document final et séance de clôture |
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Rapporteur
- M. Federico Pinedo, Sénateur, Argentine
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14:00 - 15:00 |
Déjeuner sous forme de buffet offert à tous les participants
(Salle Delia Parodi, Congrès national argentin) |
Le Comité de pilotage de la Conférence est composé de représentants des parlements et organisations internationales suivants :
Afrique du Sud, Arabie saoudite, Argentine, Bahreïn, Bénin, Botswana, Brésil, Cameroun, Chine, Colombie, Fédération de Russie, France, Inde, Indonésie, Japon, Luxembourg, Pologne, Portugal, République-Unie de Tanzanie, Sénégal, Singapour, Suisse, Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, Association parlementaire du Commonwealth, Organisation mondiale du commerce, Parlement européen et Union interparlementaire.
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