SESSION DE BALI DE LA CONFERENCE PARLEMENTAIRE SUR L'OMC Bali (Indonésie), 2 et 5 décembre 2013
	Organisée conjointement par l'Union interparlementaire et le Parlement européen avec le concours de la Chambre des représentants de l’Indonésie

	La Conférence parlementaire sur l'OMC est une initiative conjointe de l'Union interparlementaire et du Parlement européen. L'objectif principal de la Conférence est de rendre l'OMC plus transparente vis-à-vis de l'extérieur et de faire en sorte que cette organisation intergouvernementale rende compte de son action aux parlementaires en tant que représentants élus du peuple. Les sessions de la Conférence parlementaire ont lieu une fois par an ainsi qu’à l’occasion des Conférences ministérielles de l’OMC. Le bon fonctionnement de ce processus est assuré par le Comité de pilotage de la Conférence. La neuvième Conférence ministérielle de l’OMC (MC9) se tiendra à Bali, Indonésie, du 3 au 6 décembre 2013, au Bali Nusa Dua Convention Centre (BNDCC). Comme en d’autres occasions, l’UIP et le Parlement européen tiendront à Bali, avec le concours de la Chambre des représentants de l’Indonésie, une session parlementaire en marge de la Conférence ministérielle. La session de Bali de la Conférence parlementaire sur l'OMC se tiendra les 2 et 5 décembre 2013 à l’hôtel Patra Jasa Bali Resort & Villas, qui fait partie des hôtels officiels de la MC9. Situé à proximité de l’aéroport international de Bali, dans le quartier de Patra Jasa Kuta, à environ 20 minutes en voiture du lieu de la Conférence ministérielle, cet hôtel dispose de salles de réunion adaptées et sera facilement accessible aux délégués à la MC9, qui pourront emprunter des navettes gratuites pour s’y rendre (voir carte). La session parlementaire s’articulera autour de deux réunions. La première se tiendra le 2 décembre, date à laquelle la plupart des délégués seront déjà à Bali, mais ne seront pas encore accaparés par la Conférence ministérielle. La seconde aura lieu, quant à elle, vers la fin de la MC9, dans l’après-midi du 5 décembre, où l’on connaîtra déjà dans les grandes lignes l’accord sur lequel la Conférence ministérielle pourrait déboucher. Entre ces deux dates, il est attendu des parlementaires qu’ils travaillent aux côtés de leurs délégations nationales respectives à la MC9. Ils pourront également assister à différentes rencontres et activités qui se tiendront, sur place, en marge de la Conférence ministérielle. La session parlementaire s’adresse aux parlementaires participant aux activités de leur parlement en matière de commerce international, de financement et de développement. Elle leur permettra d’obtenir des informations de première main sur le déroulement de la MC9, de s’entretenir avec des négociateurs des gouvernements et des représentants de l’OMC, de confronter leurs points de vue à ceux de leurs collègues d’autres parlements, de comparer leurs expériences respectives et de nouer le dialogue avec les représentants de la société civile. A la fin de ses travaux, la session devrait adopter un document final. La participation à la session est régie par les principes généraux énoncés à l'article 2 des règles de procédure de la Conférence parlementaire sur l'OMC. La session s’adresse en priorité aux parlementaires directement impliqués dans les activités de leur parlement relatives au commerce international et au développement. Les parlements sont vivement encouragés à veiller à ce que leurs membres fassent partie de leur délégation nationale officielle à la MC9. C’est de loin la manière la plus efficace pour que les formalités de voyage, visa et hébergement soient traitées de façon centralisée. Qui plus est, de cette façon, ils seront automatiquement accrédités auprès de la Conférence ministérielle et se verront délivrer des badges d’identification qui leur permettront d’accéder librement au BNDCC, où se tiendra la MC9, et au Patra Jasa Resort, lieu de la session parlementaire. Toutefois, un guichet d’inscription de l’UIP installé au Patra Jasa Resort délivrera des badges "Session parlementaire" spécialement prévus pour les délégués qui n’auraient pas de badge d’accès à la MC9. Ces badges, valables exclusivement dans cet hôtel et uniquement les 2 et 5 décembre, ne leur donneront pas accès aux locaux de la Conférence ministérielle. Il est demandé aux délégués parlementaires d'envoyer leur formulaire d’inscription de la session au Secrétariat de l’UIP le 1er novembre 2013 au plus tard. Avis important affiché le 11 novembre 2013 : Selon le Ministère du commerce extérieur indonésien, les personnes portant les badges "Session parlementaire" auront accès au BNDCC, lieu où se tiendra la Conférence ministérielle, et auront accès en outre à toutes les manifestations publiques, hormis les séances de travail et les séances plénières. Elles pourront aussi emprunter les navettes reliant le BNDCC aux 63 hôtels officiels de la MC9, y compris le Patra Jasa Resort & Villas, où se tiendra la session parlementaire. Les parlementaires et personnes accompagnantes ne faisant pas partie de la délégation officielle de leur pays à la MC9 devront se charger eux-mêmes de leur voyage, de leur hébergement et, si nécessaire, des formalités de demande de visa pour l’Indonésie. Nouvelle information concernant l'hébergement. Un certain nombre de chambres ont été mises à disposition pour accueillir les délégués parlementaires à l’hôtel Patra Jasa Resort & Villas, lieu de la session parlementaire. Pour effectuer les réservations, les délégués sont invités à contacter M. Lanang Astina, Responsable des réservations de l'hôtel, par courriel (lanank@thepatrabali.com et reservation@thepatrabali.com), avec copie à nita@deobali.com. Afin de bénéficier de tarifs spéciaux, les délégués doivent indiquer la référence "IPU Geneva (Bali Session of the Parliamentary Conference on the WTO)" au moment de leur demande de réservation.

Mis à jour le 3 novembre 2013

DOCUMENTS DE LA SESSION

	Document final	[anglais] [français] [anglais] [français]
	Liste des participants	[Bilingue]
	Allocution d'ouverture de M. Phairoj Tanbanjong (Thaïlande), membre du Comité exécutif de l'Union interparlementaire	[anglais] [français]
	Allocution d'ouverture de M. Marzuki Alie, Président de la Chambre des représentants indonésienne	[en anglais seulement]
	Avis important concernant l'accès au lieu de la Conférence ministérielle	[bilingue]
	Renseignements additionnels sur l'organisation des travaux	[anglais] [français]
	Document de travail sur le thème "Réflexion sur l’agenda de négociations commerciales multilatérales de l’après-Bali" présenté par M. P. Rübig (Parlement européen) PC-WTO/2013/3(a)-R.1 (14 octobre 2013)	[anglais] [français]
	Document de travail sur le thème "Réflexion sur l’agenda de négociations commerciales multilatérales de l’après-Bali" présenté par M. P.C. Chacko (Inde) PC-WTO/2013/3(a)-R.2 (14 octobre 2013)	[anglais] [français]
	Document de travail sur le thème "Les accords commerciaux bilatéraux et plurilatéraux donnent-ils des résultats plus rapidement que le processus multilatéral ?" présenté par M. H. Scholz (Parlement européen) PC-WTO/2013/3(b)-R.1 (14 octobre 2013)	[anglais] [français]
	Document de travail sur le thème "Les accords commerciaux bilatéraux et plurilatéraux donnent-ils des résultats plus rapidement que le processus multilatéral ?"préparé par le Sénateur L.A. Heber (Uruguay) et présenté à Bali par M. H. Napoleão (Brésil) PC-WTO/2013/3(b)-R.1 (14 octobre 2013)	[anglais] [français]
	Invitation	[anglais] [français]
	Ordre du jour provisoire annoté	[anglais] [français] [anglais] [français]
	Provisional programme (version 29/11/13)	[anglais] [français] [anglais] [français]
	Note d'informations pratiques	[anglais] [français]
	Informations complémentaires relatives à l'hébergement	[anglais] [français]
	Formulaire d'inscription	[bilingue] [bilingue]
	Réservation de chambres d'hôtel au Patra Jasa Bali Resort & Villas (courriel)	lanank@thepatrabali.com et reservation@thepatrabali.com
	Lettre d'information préalable	[anglais] [français]
	Règles de procédure de la Conférence	[anglais] [français] [anglais] [français]
	Comité de pilotage de la Conférence	[anglais] [français]
	Liste des organisations internationales à inviter à suivre en qualité d’observateurs les travaux de la Conférence	[anglais] [français]
SITES WEB ET DOCUMENTS PERTINENTS
	Commission du commerce international du Parlement européen	[anglais] [français]
	Chambre des représentants de l’Indonésie	[uniquement en indonésien]
	Organisation mondiale du commerce	[anglais] [français]
	9ème Conférence ministérielle de l’OMC (site web officiel)	[anglais] [français]
	Informations pratiques cocernant la Conférence ministérielle	[uniquement en anglais]
	Patra Jasa Bali Resort & Villas (lieu de la session parlementaire)	[uniquement en anglais]
	Bali Nusa Dua Convention Centre (lieu de la Conférence ministérielle)	[uniquement en anglais]
	Réservation de chambres d'hôtel à Bali par l’intermédiaire de PT. Royalindo Expoduta (courriel)	nelse@royalindo.com
	Informations concernant les visas pour l'Indonésie	[anglais] [français]
	La Conférence parlementaire sur l'OMC : une décennie de succès. Rapport à la 191ème session du Conseil directeur de l'UIP (Québec, octobre 2012)	[anglais] [français]
SESSIONS PRECEDENTES DE LA CONFERENCE
	Session annuelle 2012 de la Conférence parlementaire sur l'OMC (Genève, 15-16 novembre 2012)	[anglais] [français]
	Session annuelle 2011 de la Conférence parlementaire sur l'OMC (Genève, 21-22 mars 2011)	[anglais] [français]
	Session annuelle 2008 de la Conférence parlementaire sur l'OMC (Genève, 11-12 septembre 2008)	[anglais] [français]
	Session annuelle 2006 de la Conférence parlementaire sur l'OMC (Genève, 1-2 décembre 2006)	[anglais] [français]
	Session de Hong Kong de la Conférence parlementaire sur l'OMC (Hong Kong, 12 et 15 décembre 2005)	[anglais] [français]
	Session de Bruxelles de la Conférence parlementaire sur l'OMC (Brussels, 24-26 novembre 2004)	[anglais] [français]
	Session de Cancún de la Conférence parlementaire sur l'OMC (Cancún, 9 et 12 septembre 2003)	[anglais] [français]
	Session annuelle 2003 de la Conférence parlementaire sur l'OMC (Genève, 17 et 18 février 2003)	[anglais] [français]
DECLARATIONS ET REUNIONS DU COMITE DE PILOTAGE
	Déclaration adoptée lors de la 28ème session du Comité de pilotage (Bruxelles, 28 et 29 mai 2013)	[anglais] [français]
	Déclaration adoptée lors de la 25ème session du Comité de pilotage (Bruxelles, 7 et 8 mai 2012)	[anglais] [français]
	Déclaration adoptée lors de la 21ème session du Comité de pilotage (Genève, 24 et 25 juin 2010)	[anglais] [français]
	Session élargie du Comité de pilotage organisée à l’occasion de la 7ème Conférence ministérielle de l’OMC (Genève, 1er décembre 2009)	[anglais] [français]
EVENEMENTS CONNEXES
	Réunion-débat parlementaire dans le cadre du Forum public 2011 de l'OMC (Genève, 20 septembre 2011)	[anglais] [français]
	Réunion-débat parlementaire dans le cadre du Forum public 2010 de l'OMC (Genève, 16 septembre 2010)	[anglais] [français]
	Réunion-débat parlementaire dans le cadre du Forum public 2009 de l'OMC (Genève, 30 septembre 2009)	[anglais] [français]
	Réunion-débat parlementaire dans le cadre du Symposium public 2007 de l'OMC (Genève, 4 octobre 2007)	[anglais] [français]
	Réunion-débat parlementaire dans le cadre du Symposium public 2005 de l'OMC (Genève, 22 avril 2005)	[anglais] [français]
	Réunion-débat parlementaire dans le cadre du Symposium public 2003 de l'OMC (Genève, 17 juin 2003)	[anglais] [français]
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ORDRE DU JOUR PROVISOIRE ANNOTE
1.	Adoption de l’ordre du jour
2.	Dialogue avec les ministres et hauts responsables de l’OMC
		A la séance du 2 décembre, les délégués parlementaires seront informés de l’état d’avancement des consultations entre les Membres de l’OMC préalables à la Conférence ministérielle. Le dialogue se poursuivra lors de la séance du 5 décembre, date à laquelle on connaîtra dans les grandes lignes les décisions éventuelles de la MC9. Lors de ces deux réunions, les parlementaires s’entretiendront directement avec les ministres et les hauts responsables de l’OMC qui ont ensemble la responsabilité de faire avancer le Programme de Doha pour le développement.
3.	Débat sur les thèmes de fond
	a)	Réflexion sur l’agenda de négociations commerciales multilatérales de l’après-Bali
		Etant donné le retard accumulé après plusieurs années de blocage des négociations du Cycle de Doha, il serait irréaliste de s’attendre à ce que la Conférence ministérielle de Bali permette de résoudre en une seule fois tous les problèmes restés en suspens. Cette conférence pourrait néanmoins apporter ce second souffle tant attendu à la réflexion sur des solutions novatrices et crédibles de nature à faire avancer les négociations commerciales, qui consisteraient notamment à emprunter d’autres voies de négociation. Les délégués seront invités à échanger des vues sur une éventuelle contribution des parlements à la mise en place d’une politique commerciale multilatérale applicable à long terme et mieux adaptée aux réalités du XXIème siècle.
	b)	Les accords commerciaux bilatéraux et plurilatéraux donnent-ils des résultats plus rapidement que le processus multilatéral ?
		On entend dire parfois que les accords commerciaux bilatéraux, régionaux et plurilatéraux permettent aux parties d’atteindre un degré de libéralisation des échanges plus élevé qu’avec le consensus multilatéral et de traiter des questions particulières qui ne figurent pas à l’agenda multilatéral. Ces accords apportent-ils un complément au système de l’OMC et contribuent-ils à la libéralisation commerciale multilatérale ? Ou est-ce que, au contraire, le morcellement de la réglementation fait du tort au régime multilatéral ?
4.	Réunions-débat
	a)	Rationaliser les procédures administratives et autres relatives au commerce : quel rôle pour les parlements ?
		La facilitation des échanges vise à réduire la bureaucratie et à simplifier les procédures douanières et autres formalités de suivi des marchandises aux frontières. Quelles mesures les parlementaires doivent-ils prendre en priorité pour instaurer un système plus transparent, plus prévisible et plus efficace pour le commerce transfrontières ? Quels seraient les avantages d’un tel système pour les pays développés et en développement ?
	b)	Faire en sorte que le commerce contribue au développement durable, à la création d’emplois et à la réduction de la pauvreté
		Comme la Conférence parlementaire sur l’OMC l’a relevé en d’autres occasions, les bienfaits du commerce ne sont pas automatiques et le commerce lui-même est une condition nécessaire mais pas suffisante pour générer et entretenir la croissance et le développement. Quelles mesures les parlements pourraient-ils encore prendre pour améliorer les synergies commerce/emploi, stimuler la demande intérieure et faire en sorte que le système commercial profite aux pauvres ?
5.	Adoption du document final
		A la fin de la session, les participants seront invités à adopter un document final, dont la version préliminaire aura été établie par le Comité de pilotage de la Conférence.

Mis à jour le 3 décembre 2013
PROGRAMME PROVISOIRE
LUNDI 2 DECEMBRE
08:30 - 18:00	Inscription des délégués
09:30 - 10:00	Séance inaugurale
	M. Phairoj Tanbanjong, Membre du Comité exécutif de l'UIP M. Vital Moreira, Président de la Commission du commerce international du Parlement européen M. Karl Brauner, Directeur général adjoint de l'OMC M. Marzuki Alie, Président de la Chambre des représentants indonésienne
10:00 - 12:00	Présentation des rapports et débat sur le thème de fond a) :
	Réflexion sur l’agenda de négociations commerciales multilatérales de l’après-Bali
	Rapporteurs M. Paul Rübig, membre du Parlement européen M. Panacheril C. Chacko, parlementaire (Inde)
12:00 - 13:00	Dialogue avec les ministres et hauts responsables de l’OMC
	Invités spéciaux M. Gita Irawan Wirjawan, Ministre du commerce de l'Indonésie, Président de la 9ème Conférence ministérielle de l'OMC M. Shahid Bashir, Ambassadeur, Président du Conseil général de l'OMC, Représentant permanent du Pakistan auprès de l'OMC M. Angelos Pangrati, Ambassadeur, Représentant permanent de l'Union européenne auprès de l'OMC à Genève
13:00 - 14:30	Déjeuner
14:30 - 16:00	Réunion-débat
	Rationaliser les procédures administratives et autres relatives au commerce : quel rôle pour les parlements ?
	Modératrice Mme Ditte Juul-Jørgensen, Directrice de la Direction "OMC, questions juridiques et commerce des biens" à la Direction générale du commerce de la Commission européenne
	Panélistes Sénateur Jean Bizet (France) M. Niccolò Rinaldi, membre du Parlement européen M. James Bacchus, ancien Président de l’Organe d’appel de l’OMC, ancien membre du Congrès des Etats-Unis d'Amérique
16:00 - 18:00	Présentation des rapports et débat sur le thème de fond b) :
	Les accords commerciaux bilatéraux et plurilatéraux donnent-ils des résultats plus rapidement que le processus multilatéral ?
	Rapporteurs M. Helmut Scholz, membre du Parlement européen M. Hugo Napoleão, parlementaire (Brésil
19:00	Dîner offert par le Parlement hôte (Hôtel Westin)
JEUDI 5 DECEMBRE
08:30 - 18:00	Inscription des délégués
09:30 - 13:00	Réunion du Comité de pilotage (à huis clos)
14:30 - 15:00	Séance d'information
	Rapport sur l'état d'avancement des négociations de la MC9
	Invité spécial M. Karl Brauner, Directeur général adjoint de l'OMC
15:00 - 17:00	Réunion-débat
	Faire en sorte que le commerce contribue au développement durable, à la création d’emplois et à la réduction de la pauvreté
	Invité spécial M. Mukhisa Kituyi, Secrétaire général de la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED)
	Panélistes M. Piet van der Walt, parlementaire (Namibie) M. Jörg Leichtfried, membre du Parlement européen M. Kazutoshi Chatani, Economiste, OIT
17:00 - 17:30	Poursuite et fin du débat sur les thèmes de fond
17:30 - 18:00	Séance de clôture : adoption du document final
	Rapporteur M. Vital Moreira, Président de la Commission du commerce international du Parlement européen

Mis à jour le 2 octobre 2013

COMITE DE PILOTAGE DE LA CONFERENCE PARLEMENTAIRE SUR L'OMC

Le Comité de pilotage de la Conférence est composé de représentants des Parlements et organisations internationales suivants : Afrique du Sud, Arabie saoudite, Belgique, Bénin, Brésil, Burkina Faso, Cameroun, Canada, Chine, Fédération de Russie, France, Inde, Japon, Jordanie, Namibie, Ouganda, Panama, Philippines, République de Corée, Royaume-Uni, Suède et Uruguay; Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, Association parlementaire du Commonwealth, Organisation mondiale du commerce, Parlement européen et Union interparlementaire.

COMMENT SE RENDRE A PATRA JASA BALI RESORT & VILLAS

Le lieu de la session parlementaire, Patra Jasa Bali Resort & Villas, est situé à proximité de l’aéroport international de Bali, dans le quartier de Patra Jasa Kuta, à environ 20 minutes en voiture du lieu de la Conférence ministérielle de l'OMC, le Bali Nusa Dua Convention Centre (BNDCC), et du Centre d'accréditation de la MC9 (Melia Bali Hotel). Le Patra Jasa Resort sera accessible depuis tous les hôtels officiels de la MC9, en empruntant le service gratuit de navettes mis en place par les organisateurs de la Conférence ministérielle.

Patra Jasa Bali Resort & Villas
Adresse : Jl. Ir. H Juanda, South Kuta Beach, Kuta 80361, Bali, Indonesia
Tél. : +62 361 9351 161
Fax : +62 361 9352 030
Courriel : reservation@thepatrabali.com